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Diagnostic supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45784666)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu reims
Номер конкурса: 45784666
Дата публикации: 05-09-2023
Сумма контракта: 4 795 471 (Российский рубль) Цена оригинальная: 81 240 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023083120231003 15:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu reims
      45 rue Cognacq-Jay
      Reims Cedex
      51092
      France
      Téléphone: +33 326832531
      Courriel: Cellulemarches@chu-reims.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373274&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373274&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Santé
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de tests urinaires de dépistage de stupéfiants, tests de grossesse et de tests alcoolémiques avec résultat immédiat

        Numéro de référence: Tests-rapides
      2. Code CPV principal:
        33124130
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet la fourniture de de tests urinaires de dépistage de stupéfiants, tests de grossesse et de tests alcoolémiques avec résultat immédiat pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont : ghsa, epsmm et le CH d"argonne de Sainte-Menehould. Le marché est composé de 3 lots. Il prend la forme d"un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l"article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l"émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Celui-Ci est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaire, les quantités estimées sont précisées dans les quantités estimatives des besoins (et en accès libre sur le site htpps://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des PU aux quantités estimatives

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 81 240.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        tests urinaires de dépistage de stupéfiants

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33124130, 33124131
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        tests urinaires de dépistage de stupéfiants. L"Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible tacitement 3 périodes de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        les variantes sont autorisées dans la limite d"une variante par " sous-lot " identifié pour le lot no 1. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre

      14. Intitulé:

        tests de grossesse

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33124130, 33124131
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        tests de grossesse. L"Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 440.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible tacitement 3 périodes de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        les variantes sont autorisées dans la limite d"une variante par lot pour le lot no 2.Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre

      27. Intitulé:

        tests alcoolémiques

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33124130, 33124131
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        tests alcoolémiques. L"Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 800.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible tacitement 3 périodes de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        les variantes sont autorisées dans la limite d"une variante par lot pour le lot no 3.Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d"entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l"honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-03
      Heure locale: 15:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-03
      Heure locale: 15:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      mi 2028

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les variantes sont autorisées dans la limite d"une variante par " sous-lot " identifié pour le lot no 1. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25, rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne Cedex
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Fax: +33 326210187
        Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        -Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivant du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        -Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivant du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

        greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25, rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-31

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