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Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45753077)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chartres metropole traitement valorisa
Номер конкурса: 45753077
Дата публикации: 04-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023083020231003 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEnvironment01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chartres metropole traitement valorisa
      place des Halles
      Chartres
      28000
      France
      Téléphone: +33 237369827
      Courriel: marches_publics@cm-tv.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        location longue durée de véhicules légers pour les services de l"epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation

      2. Code CPV principal:
        34100000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        location longue durée de véhicules légers pour les services de l"epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 5
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
    2. Description
      1. Intitulé:

        1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites de CMTV (28)

      4. Description des prestations:

        1 véhicule de fonction - berline familiale / Grand monospace - thermique ou hybride non rechargeable

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites de CMTV (28)

      17. Description des prestations:

        2 véhicules de service - sUV urbain - thermique ou hybride non-rechargeable

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites de CMTV (28)

      30. Description des prestations:

        2 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - electrique

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites de CMTV (28)

      43. Description des prestations:

        5 véhicules de service - citadine polyvalente ou Compacte - thermique ou hybride non rechargeable

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        34110000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites de CMTV (28)

      56. Description des prestations:

        2 véhicules de service - break - thermique ou hybride non-rechargeable

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-03
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-03
      Heure locale: 13:30
      Lieu:

      cmtv

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      2028

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au terme de la location des véhicules soit 48 mois à compter de la date de livraison effective des véhicules.Les prix du marché sont fermes pour toute sa durée et non actualisables.Une clause de réexamen est prévue en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du Code de la commande publique, détaillée à l"article 1.5 du CCAP

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif d"orléans
        28, rue de la Bretonnerie
        Orleans Cedex 1
        45057
        France
        Point(s) de contact: 45057
        Téléphone: +33 238775900
        Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-30

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