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Sporting services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45263146)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu de bordeaux
Номер конкурса: 45263146
Дата публикации: 22-08-2023
Сумма контракта: 59 028 444 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023081720230922 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu de bordeaux
      12 rue Dubernat
      Talence
      33400
      France
      Courriel: cecoma@chu-bordeaux.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestations de services d"encadrement d"activités physiques adaptées par des éducateurs dans le cadre de projets cliniques au profit du Chu de Bordeaux

        Numéro de référence: 23fhpslk336
      2. Code CPV principal:
        92600000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L"accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.il s"exécute au profit du Chu de Bordeaux.Les prestations sont réparties en 2 lots. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l"acte d"engagement.La valeur estimée Ht correspond au montant total maximum pour toute la durée du marché

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 2
    2. Description
      1. Intitulé:

        prestations de services d"encadrement d"activités physiques adaptées par des éducateurs dans le cadre du projet clinique européen Qualineuro-Rehab

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        92600000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        chu de Bordeaux 33000 - bordeaux

      4. Description des prestations:

        outils de téléconsultation (compatible avec la règlementation données de santé) utilisable pendant la durée de l"essai clinique

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le montant maximum du lot 1 est 500 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:

        prestations de services d"encadrement d"activités physiques adaptées par des éducateurs dans le cadre du projet clinique national Qualioncorehab

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        92600000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        chu de Bordeaux 33000 - bordeaux

      17. Description des prestations:

        outils de téléconsultation (compatible avec la règlementation données de santé) utilisable pendant la durée de l"essai clinique

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le montant maximum du lot 2 est 500 000 euro(s) (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        nda : Engagement de confidentialité

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-22
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-22
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le montant maximum du lot 1 est 500 000 euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 Rue Tastet
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
        Téléphone: +33 556993800
        Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
        Fax: +33 556243903
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        ccira de Bordeaux
        103 bis, rue Belleville
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
        Téléphone: +33 556692718
        Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-17

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