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AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Client : EPA Orsa (Orly-Rungis-Seine Amont)
Avis N° : AO-2331-0652
94 - VITRY SUR SEINE
Travaux Publics
Appel d"offres ouvert
Mise en ligne : 23/07/2023
Date limite de réponse : 11/09/2023
Source : WEB
Département(s) de publication : 94
Annonce No 23-102350
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
EPA ORSA, 2 Avenue Jean Jaurès, 94600, Choisy le roi, F, Courriel : serviceachats@grandparisamenagement.fr, Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.epa-orsa.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l"adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2350735&orgAcronyme=d4t
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Aménagement et foncier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Aménagement et foncier
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Travaux allotis de réalisation des aménagements de surface du franchissement des Ardoines
Numéro de référence : VIGAamgtfranchissement
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Travaux relatifs aux aménagements de surface du Franchissement ? 3 Lots VIGA ? ZAC de Vitry Gare Ardoines à Vitry-sur-Seine (94)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VRD et jardinières
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112730
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d"exécution :
II.2.4) Description des prestations : VRD et jardinières
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L"acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du
présent contrat, conformément aux dispositions de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite des montants suivants par lot, montants des présents marchés compris :? Lot
1 : 12 000 000 euro(s) HT? Lot 2 : 2 000 000 euro(s) HT? Lot 3 : 2 000 000 euro(s) HTLes lots 2 et 3 sont décomposés en tranches ? Lot 2 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Equipement
des dispositifs de signalisation lumineuse tricolore du carrefour Sanofi ? Lot 3 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Année supplémentaire d"entretien des végétaux et de maintenance du
réseau d"arrosage
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eclairage public et SLT
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d"exécution :
II.2.4) Description des prestations : Eclairage public et SLT
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 15
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L"acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du
présent contrat, conformément aux dispositions de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite des montants suivants par lot, montants des présents marchés compris :? Lot
1 : 12 000 000 euro(s) HT? Lot 2 : 2 000 000 euro(s) HT? Lot 3 : 2 000 000 euro(s) HTLes lots 2 et 3 sont décomposés en tranches ? Lot 2 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Equipement
des dispositifs de signalisation lumineuse tricolore du carrefour Sanofi ? Lot 3 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Année supplémentaire d"entretien des végétaux et de maintenance du
réseau d"arrosage
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Paysage et plantations
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d"exécution :
II.2.4) Description des prestations : Paysage et plantations
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L"acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du
présent contrat, conformément aux dispositions de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite des montants suivants par lot, montants des présents marchés compris :? Lot
1 : 12 000 000 euro(s) HT? Lot 2 : 2 000 000 euro(s) HT? Lot 3 : 2 000 000 euro(s) HTLes lots 2 et 3 sont décomposés en tranches ? Lot 2 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Equipement
des dispositifs de signalisation lumineuse tricolore du carrefour Sanofi ? Lot 3 : Tranche ferme - Tranche optionnelle no1 : Année supplémentaire d"entretien des végétaux et de maintenance du
réseau d"arrosage
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Qualifications du Lot 1 - Qualifications FNTP correspondantes aux prestations de bétonnages demandées ou équivalents : o FNTP : 341
Assises de chaussées o FNTP : 342 Revêtements en matériaux enrobés o FNTP : 343 Revêtements en béton coulé en place o FNTP : 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux o FNTP : 372 Pose
de mobiliers urbainsQualifications du Lot 2 - Qualifications FNTP correspondantes aux prestations de bétonnages demandées ou équivalents : o FNTP : 651 Eclairage Public - Travaux Neufs o FNTP
: 662 Signalisation électrique - RoutesQualifications du Lot 3 - Qualifications FNTP correspondantes aux prestations de bétonnages demandées ou équivalents : o Qualipaysage : P120
Aménagements paysagers o Qualipaysage : VT810 Végétalisation extérieure du bâti
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
Dans le cas d"accords-cadres - justification d"une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 septembre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L"offre doit être valable jusqu"au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d"ouverture des offres
Date : 11 septembre 2023 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun, F, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Paris, F, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 juillet 2023
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