Gas network equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44012646)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      GRDF
      6 rue Condorcet
      Paris
      75009
      France
      Téléphone: +33 672415257
      Courriel: stephanie.lallemand@grdf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://externe.secoia.grdf.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Recherche Systématique de Fuite (RSF)

         Numéro de référence: GRDF_AO_265835
         
      2. Code CPV principal:
         39340000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Fourniture d"équipement de Recherche Systématique de Fuite

         Lieu d"exécution : France

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 713 281.94 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Détecteurs pour les Véhicules de Surveillance des Réseaux « VSR »

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39340000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Fournitures de détecteurs pour les Véhicules de Surveillance des Réseaux « VSR », maintenance et approvisionnement de pièces détachées

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 738 795.15 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"accord cadre est décomposé en tranche :

         - 1 tranche ferme de 36 mois portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

         - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

         - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 5
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2 et III.1.3 : 10 %

         Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.1 et III.A.2 : 30 %

         Capacité professionnelle et technique sur la nase des documents définis à la section III.1.3 : 60 %

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande avec engagement minimum et maximum

      14. Intitulé:
          

          Détecteurs de gaz portables pour la surveillance pédestre des réseaux (SPR)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39340000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Fournitures de détecteurs de gaz portables pour la surveillance pédestre des réseaux (SPR), maintenance et approvisionnement de pièces détachées

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 116 174.61 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord cadre est décomposé en tranche :

          - 1 tranche ferme de 36 mois portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

          - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

          - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2 et III.1.3 : 10 %

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.1 et III.A.2 : 30 %

          Capacité professionnelle et technique sur la nase des documents définis à la section III.1.3 : 60 %

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande avec engagement minimum et maximum.

      27. Intitulé:
          

          Détecteurs de gaz à distance

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39340000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Fournitures de détecteurs de gaz à distance, maintenance et approvisionnement de pièces détachées

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 858 052.18 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord cadre est décomposé en tranche :

          - 1 tranche ferme de 36 mois portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

          - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la fourniture, la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

          - 2 tranches optionnelles (2x12 mois) portant sur la maintenance et l"approvisionnement des pièces détachées

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2 et III.1.3 : 10 %

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.1 et III.A.2 : 30 %

          Capacité professionnelle et technique sur la nase des documents définis à la section III.1.3 : 60 %

      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande avec engagement minimum et maximum

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Documents à remettre :

         - A01_Les pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement

         (cf. Annexe E1)

         - A02_Exactitude_Engagement d’exactitude des réponses complété, paraphé et signé (cf. annexe E2)

         - A03_Confidentialité_Engagement de confidentialité complété, paraphé et signé (cf. annexe E3)

         - A04_Déclaration sur l"honneur_Une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du candidat pour

         justifier la non condamnation et de non interdiction à soumissionner (cf. annexe E4)

         - A8_Kbis_Inscription sur le registre légal / Extrait K-bis ou équivalent datant de moins de 3 mois

         - A9_Redressement_Copie du jugement d’ouverture du redressement judiciaire, si le candidat fait l’objet d’une

         telle procédure

         - A12_Régularité_Attestation de régularité fiscale et sociale

         - A14_DC1_Un formulaire DC1 ou lettre de candidature, comprenant notamment une déclaration sur l’honneur

         que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion de soumissionner à un marché public conformément à

         l’article R.2143-3 1° du Code de la commande publique

         - A15_DC2_Un formulaire DC2, comportant l’ensemble des renseignements et documents demandés au titre

         des sections III.1.1, III.1.2 et III.1.3, notamment :

         Si le candidat s"appuie sur les capacités d"autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces

         opérateurs économiques et apporte la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché.

         En cas de groupement ou de sous-traitance, les pièces énumérées au III.1.1, III.1.2 et III.1.3 doivent être

         produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Documents à remettre :

         - A10_Questionnaire_Chiffre d’Affaires global Hors Taxes réalisé sur les 3 dernières années (cf. Questionnaire)

         - A7_Liasse_Bilans ou extraits de bilan concernant les 3 dernières années (2019-2020-2021)

         - A10_Questionnaire_Chiffre d’Affaires HT réalisé concernant les prestations objets du marché sur les 3

         dernières années (cf. Questionnaire)

         - A13_Assurance RC_Assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les activités professionnelles

         en rapport avec l’objet de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Documents à remettre :

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement sur

         les 3 dernières années

         - Références sur les 3 dernières années pour un marché de fournitures et services

         - Certificats et qualifications

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement sur fonds propres

         Paiement par virement bancaire à 60 jours à date d"émission de la facture

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         En cas de groupement d"entreprise et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de

         groupement solidaire/conjoint.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-04
      Heure locale: 18:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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