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Repair and maintenance services of central heating (оригинал извещения) (Франция - Тендер #44011067)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: universite de lille
Номер конкурса: 44011067
Дата публикации: 24-07-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023071920230918 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEducation01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      universite de lille
      42, rue Paul Duez
      Lille
      59000
      France
      Téléphone: +33 362269197
      Courriel: Dcp-etm@univ-lille.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349600&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349600&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Éducation
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l"eau chaude sanitaire (Ecs) des bâtiments de l"université de Lille situés en grande région

        Numéro de référence: 2023ACM009
      2. Code CPV principal:
        50720000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le titulaire aura pour mission la maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l"eau chaude sanitaire (Ecs) dans le cadre d"un marché de type P2 avec intéressement aux consommations énergétiques des bâtiments de l"université de Lille en grande région (bassin minier, littoral et métropole). Le présent marché est passé sous la forme d"un appel d"offres ouvert en application des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) et R2161-1 à R2161-6 du Code de la Commande Publique

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        métropole de Lille

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50720000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l"eau chaude sanitaire (Ecs) pour la métropole de Lille

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d"un an. Le titulaire ne pourra s"opposer à ce renouvellement

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        en application de l"article R.2122-7 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l"université se réserve le droit de recourir à des prestations similaires ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d"une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d"ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d"optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:

        bassin minier

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50720000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l"eau chaude sanitaire (Ecs) pour le bassin minier (Arras, Douai, Valenciennes)

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d"un an. Le titulaire ne pourra s"opposer à ce renouvellement

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        en application de l"article R.2122-7 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l"université se réserve le droit de recourir à des prestations similaires ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d"une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 157 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d"ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d"optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:

        littoral

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50720000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l"eau chaude sanitaire (Ecs) pour le littoral (Gravelines, Outreau et Wimereux)

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d"un an. Pour le site de la station marine de Wimereux, les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2024 pour une durée initiale de 2 ans qui pourra être renouvelée dans les mêmes conditions que les autres lieux d"exécution

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        en application de l"article R.2122-7 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l"université se réserve le droit de recourir à des prestations similaires ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d"une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 112 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d"ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d"optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        voir dossier de consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-18
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-18
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      si la reconduction prévue a lieu, le prochain avis sera publié aux alentours de juillet 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d"ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d"optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lille
        5 rue Geoffroy saint-hilaire Cs62039
        Lille Cedex
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 359542342
        Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
        Fax: +33 359542445
        Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        dreets Hauts-De-France
        les Arcades de Flandre - 70 rue Saint-Sauveur- bP 456
        Lille Cedex
        59022
        France
        Point(s) de contact: 59022
        Téléphone: +33 328164653
        Adresse internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l"expiration d"un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres.- référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l"art. R.551-7 dudit Code.- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.- référé " secret des affaires " prévu à l"article R557-3 du Code de justice administrative

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l"expiration d"un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres.- référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l"art. R.551-7 dudit Code.- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.- référé " secret des affaires " prévu à l"article R557-3 du Code de justice administrative

        greffe du tribunal administratif de Lille
        5 rue Geoffroy saint-hilaire Cs62039
        Lille Cedex
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 359542342
        Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
        Fax: +33 359542445
        Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-07-19

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