Dental and subspecialty instruments and devices (Франция - Тендер #44010900) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu de montpellier Номер конкурса: 44010900 Дата публикации: 24-07-2023 Сумма контракта: 1 062 511 986 (Российский рубль) Цена оригинальная: 18 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture D"Odontologie pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault sud aveyron
Reference number: 23A0180fourniture D"Odontologie pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault sud aveyron
laboratoire
Lot No: 1laboratoire
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 1 à 16
odontologie conservatrice
Lot No: 2odontologie conservatrice
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 17 à 48
odf
Lot No: 3orthopédie dento-faciale
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 49 à 82
parodontie
Lot No: 4parodontie
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 83 à 105
pediatrie
Lot No: 5pediatrie
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 106 à 117
prothese
Lot No: 6prothese
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 118 à 150
radiologie
Lot No: 7radiologie
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 151 à 154
tous services
Lot No: 8tous services
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 155 à 174
pharmacie
Lot No: 9pharmacie
l"Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l"acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l"accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
lots 175 à 197
déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;A fournir - formulaire joint " Déclaration du candidat "
une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;A fournir sur format libre
dans le cadre de l"exécution du marché, l"acheteur invite les fournisseurs à s"engager dans une action d"insertion sociale permettant l"accès ou le retour à l"emploi de personnes rencontrant des difficultés sociale et/ou professionnelles dans le respect des stipulations de l"article 16.1 du ccag fcs. Dans cet objectif, le candidat peut proposer, dans l"acte d"engagement, un nombre d"heures d"insertion qu"il s"engage à réaliser. Les modalités de mise en place et de suivi de cette action d"insertion seront déterminées avec les chargés de mission de la plateforme collaborative, conformément à l"acte d"engagement
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d"exécution
lots 1 à 16
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l"avis d"appel public à la concurrence jusqu"à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public