Stationery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821973)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de rouen
      hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
      Rouen Cedex
      76037
      France
      Téléphone: +33 276089005
      Courriel: commande-publique@rouen.fr
      Fax: +33 235088722
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.mpe76.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.mpe76.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de matériels scolaires, éducatifs et ludiques - lot 1 : articles de papeterie, d"arts plastiques et de travaux manuels

         Numéro de référence: 23dte01
         
      2. Code CPV principal:
         30192700
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.La consultation s"inscrit dans le cadre d"un Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel,Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Elbeuf-Sur-Seine, Rouen, Saint Pierre Les Elbeuf, et les Ccas de Rouen et Elbeuf-Sur-Seine.Le montant total maximum, sur la durée de l"accord-cadre, tous membres du Groupement confondus, est de 2.079.000 euro(s) Ht (pour le détail, par membre du Groupement et par période de l"accord-cadre, il convient de se référer à l"article 4 de l"acte d"engagement qui figure dans le Dossier de Consultation des Entreprises)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30192700
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         membres du groupement 76000 - rouen

      4. Description des prestations:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.La consultation s"inscrit dans le cadre d"un Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel,Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Elbeuf-Sur-Seine, Rouen, Saint Pierre Les Elbeuf, et les Ccas de Rouen et Elbeuf-Sur-Seine.Le montant total maximum, sur la durée de l"accord-cadre, tous membres du Groupement confondus, est de 2.079.000 euro(s) Ht (pour le détail, par membre du Groupement et par période de l"accord-cadre, il convient de se référer à l"article 4 de l"acte d"engagement qui figure dans le Dossier de Consultation des Entreprises)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 16
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée initiale du contrat sera d"environ 16 mois, de la notification jusqu"au 7 avril 2025.Le contrat est reconductible 2 fois ; les périodes de reconduction sont de 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Budget de chacun des membres du Groupement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-14
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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