Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43821957)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de le puy en velay
      1 place du Martouret
      Le Puy-en-Velay
      43011
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         produits alimentaires 2024

         Numéro de référence: Rg-V2023005
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1281603.1 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne l"approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay : Unité de Production Culinaire de la Ville du Puy-En-Velay et des deux établissements pour Personnes âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d"action Sociale du Puy-En-Velay.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d"exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 523 240.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pains et viennoiseries

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15612500
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      4. Description des prestations:
         

         pains et viennoiseriesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 79 500,00 Euro(S) (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 241 020.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2025-01-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          produits laitiers

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      17. Description des prestations:
          

          produits laitiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(S) (H.T.)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 634 500.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          produits laitiers, beurre, oeufs

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      30. Description des prestations:
          

          produits laitiers, beurre, oeufs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 132 000,00 Euro(S) (H.T.)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 354 900.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          produits laitiers Crème dessert

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15550000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      43. Description des prestations:
          

          produits laitiers Crème dessert Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 43 500,00 Euro(S) (H.T.)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 116 181.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          volailles fraiches

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15112100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      56. Description des prestations:
          

          volailles fraiches Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 252 000,00 Euro(S) (H.T.)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 686 517.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          boissons 1

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15900000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      69. Description des prestations:
          

          boissons 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 31 500,00 Euro(S) (H.T.)

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 85 872.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          boissons 2

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15900000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      82. Description des prestations:
          

          boissons 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 29 550,00 Euro(S) (H.T.)

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 76 869.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          café_____

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15861000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      95. Description des prestations:
          

          café Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 23 250,00 Euro(S) (H.T.)

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 62 649.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2025-01-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           charcuterie 1

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           15131120
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      108. Description des prestations:
           

           charcuterie 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 78 000,00 Euro(S) (H.T.)

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 208 035.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2025-01-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           charcuterie 2

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           15131120
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      121. Description des prestations:
           

           charcuterie 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 200,00 Euro(S) (H.T.)

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 44 271.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2025-01-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           viande fraiche de boucherie

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           15110000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      134. Description des prestations:
           

           viande fraiche de boucherie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 294 000,00 Euro(S) (H.T.)

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 802 911.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2025-01-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           légumes frais sous vide - bio

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           03221000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      147. Description des prestations:
           

           légumes frais sous vide - bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 17 940.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2025-01-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           légumes frais sous vide

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           03221000
           
      159. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay

      160. Description des prestations:
           

           légumes frais sous vide Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 600,00 Euro(S) (H.T.)

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 96 723.00 EUR
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2025-01-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n"a pas accès à ces certificats ou n"a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-07
      Heure locale: 13:00
      Lieu:

      le-Puy-En-Velay

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