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Wellness services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43820622)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu reims
Номер конкурса: 43820622
Дата публикации: 17-07-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023071220230921 15:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu reims
      45 rue Cognacq-Jay
      Reims Cedex
      51092
      France
      Téléphone: +33 326832531
      Courriel: Cellulemarches@chu-reims.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2345064&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2345064&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Santé
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes (relance)

        Numéro de référence: AO-2023-QVT-relance
      2. Code CPV principal:
        98334000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d"un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l"article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l"émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L"Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims

        Lot nº: 3
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        98336000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L"Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Fin: 2023-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible pour 3 périodes de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d"epernay (dont l"ehpad de Dormans) et l?epsmm d?epernay

        Lot nº: 11
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        98336000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d"epernay (dont l"ehpad de Dormans) et l"epsmm d"epernay. L"Accord cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 27 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Fin: 2023-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible pour 3 périodes de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        massage shiatsu assis pour l"epsmm d"epernay

        Lot nº: 19
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        98330000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        massage shiatsu assis pour l"epsmm d"epernay. L"Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Fin: 2023-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible pour 3 périodes de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d"entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l"honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 067-200142
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-21
      Heure locale: 15:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-22
      Heure locale: 00:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      mi 2026

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la présente procédure s"inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d"établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l"exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d"exécution.--etablissements parties beneficiaires : CHU de Reims, CH Auban Moët d"epernay, epsmm--duree du marche :Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu"au 31/12/2023. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.--obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l"adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu"à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d"effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d"une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l"article III de l"annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25, rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne Cedex
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Fax: +33 326210187
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

        greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25, rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne Cedex
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Fax: +33 326210187
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-07-12

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