Wellness services (Франция - Тендер #43820622) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu reims Номер конкурса: 43820622 Дата публикации: 17-07-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes (relance)
Reference number: AO-2023-QVT-relanceactivités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d"un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l"article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l"émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L"Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives
néant
réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims
Lot No: 3réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L"Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives
reconductible pour 3 périodes de 12 mois
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d"epernay (dont l"ehpad de Dormans) et l?epsmm d?epernay
Lot No: 11réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d"epernay (dont l"ehpad de Dormans) et l"epsmm d"epernay. L"Accord cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives
reconductible pour 3 périodes de 12 mois
massage shiatsu assis pour l"epsmm d"epernay
Lot No: 19massage shiatsu assis pour l"epsmm d"epernay. L"Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l"application des prix unitaires aux quantités estimatives
reconductible pour 3 périodes de 12 mois
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d"entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l"honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas d"exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d"opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
mi 2026
la présente procédure s"inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d"établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l"exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d"exécution.--etablissements parties beneficiaires : CHU de Reims, CH Auban Moët d"epernay, epsmm--duree du marche :Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu"au 31/12/2023. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.--obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l"adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu"à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d"effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d"une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l"article III de l"annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d"etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne