Engineering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43820607)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAI SUD
      5 place Antoinette Fouque
      Lyon
      69007
      France
      Téléphone: +33 645754007
      Courriel: christelle.marjollet@edf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://pha2.edf.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://pha2.edf.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Électricité
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         PIAT23-007 Prestations d"études d"explosions et leurs effets sur les structures et équipements

         Numéro de référence: PIAT23-007
         
      2. Code CPV principal:
         71300000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Marché de prestations d"études d"explosions et de leurs effets sur les structures et équipement pour le compte de la DT. Les prestations attendues concerne les études de simulations d"explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement : études du risque d"explosion de gaz, quantification des explosions de gaz pouvant nécessiter au préalable des analyses de ventilation, de dispersion de gaz; des quantifications des effets d"explosion sur les installations : comportement de structures, des équipements . Participation à l"établissement de guides, méthodes en réponse aux problématiques rencontrées à travers notamment de la mise en œuvre de méthodes reconnues type HAZOP, AMDEC. Les phénomènes peuvent être localisés à l"intérieur ou extérieur des bâtiments.. Les gaz sont des gaz purs (H2 souvent) ou des mélanges (mélanges H2-N2 souvent)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 9 700 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Dans les locaux du Titulaire

         Éventuellement, des déplacements sur les Sites de production Nucléaire et sur site d"ingénierie EDF basés en France

      4. Description des prestations:
         

         Marché de prestations d"études d’explosions et de leurs effets sur les structures et équipements pour le compte de la DT.

         Les activités sont constituées de livrables définis dans les pièces techniques spécifiques concernées pour lesquels le Titulaire a une obligation de résultat, et adaptés à chaque affaire/projet.

         Les prestations attendues sur le nouveau marché concerne les études de simulations d"explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement :

         -les études de simulations d"explosion, ventilation, dispersion;

         -études d"impacts sur les installations et vérification de la tenue du génie civil et des équipements ;

         -études diverses : développement méthodologique, analyses de risque, calculs de sensibilité pour l’étude de nouveaux phénomènes

         Le cahier des charges à l’état préliminaire est mis à disposition des candidats (des compléments seront pour l"essentiel apportés aux parties mentionnées) -voir conditions d’accès à la section VI.3.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 9 700 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 84
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 4
         Nombre maximal: 5
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         EDF retiendra parmi les candidats déclarés aptes, les 5 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures sur les critères d"aptitudes suivants :

         - C3 (pondéré à 30 %) selon la qualité de la démonstration apportée,

         - C4 (pondéré à 30%) selon la qualité de la démonstration apportée,

         - C5 (pondéré à 15 %) selon la qualité de la démonstration apportée

         - C7 (pondéré à 25 %) selon la démonstration apportée sur la matrice des compétences en qualité/quantité

         mentionnés en rubrique III.1.3) de l’avis de marché.

         Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la cinquième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Option de prolongation de durée: 5 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel; La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l"option de durée.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La sous-traitance est limitée au rang 1.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

         Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d"un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d"identifier le candidat.

         Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre les justificatifs équivalents.

         Si, du fait d’une baisse du chiffre d’affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2022 et/ou 2021 et/ou 2020 , le candidat ne peut pas justifier de ce seuil de capacité minimal, il doit alors indiquer quelle est la baisse estimée de son CA annuel et fournir les éléments permettant de considérer l"examen de sa candidature (justificatifs, attestations...). Le cas échéant, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         C1: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer d"un système d"assurance qualité conforme à la norme européenne NF ISO 9001 ou équivalent, pour cela il doit fournir le certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent.

         C2: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer pour toutes les prestations du marché et pendant toute la durée d"un personnel apte à maîtriser à l"expression orale/écrite la langue française niveau C2 du CECRL et anglaise niveau B2 du CECRL. Le Candidat doit confirmer la qualité francophone de son équipe et/ou fournir les attestations de niveau, ou s’engager à les obtenir.

         C3: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"étude du risque d"Explosion de gaz intégrant des calculs CFD de ventilation/dispersion/explosion sur des installations industrielles complexes (CAO modèle 3D incluse).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisée sur les 3 dernières années. Le candidat transmet une liste des prestations sur les 3 dernières années avec a minima 1 prestation de mise en oeuvre illustrative de ses compétences dans le domaine précisant :les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C4: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"analyse de résistance mécanique d"installation complexe (structures complexes constituées de plusieurs locaux en béton armé) et d"équipement (tuyauterie, vannes réservoirs etc.) intégrant des calculs éléments finis (dynamique linéaire et non linéaire),l" utilisation de code de calculs type LS-DYNA, ABAQUS ou équivalent. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisées sur les 3 dernières années, Le candidat soumet 1 liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C5: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"analyse de risque classique dans le domaine de l"explosion de type HAZOP, QRA ou équivalent (liste non exhaustive).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative réalisée sur les 3 dernières années. Il transmettra une liste des prestations sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil, précisant : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C6:Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise de l"outil de calcul scientifique FLACS dans le domaine d"explosion de gaz. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil réalisée sur les 3 dernières années.Le Candidat soumettra une liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         La suite des critères est définie en VI.3."Informations complémentaires"

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture et versement d"acomptes correspondants aux prestations réalisées.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         EDF accepte les groupements d"entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard d"EDF.

         Sans préjudice de l"article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

         Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d"un groupement d"entreprises, ne pourra pas remettre d"offre à titre individuel ou au titre d"un autre groupement.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         Pour réaliser les prestations décrites §II.2.4, l"attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché sur système de qualification UTO " Prestations intellectuelles et Assistance Technique" domaine d"activité "sûreté" compétence technique "Etudes démonstration de sûreté",démontrer son respect des exigences de la SGAQ 2021 réf. D309518038669 ind.C annexe1

         Le candidat ou chaque membre du GME qui réalisera les prestations du marché fournit le certificat de qualification. A défaut, le candidat non qualifié devra s"engager moyennant une attestation sur l"honneur à se faire qualifier par UTO dans un délai de 1 an à compter de la signature du marché par le Titulaire dans le cas où l"Entreprise candidate serait attributaire. En cas de non qualification l" entreprise se réserve la possibilité de résilier le contrat de plein droit, sans préjudice pour l’Entreprise.

         En cas de GME, chaque membre du GME doit être qualifié dans le domaine/compétence ci-dessus

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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