Engineering services (Франция - Тендер #43820607)

1. Section I
   1. Name and addresses
      EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAI SUD
      5 place Antoinette Fouque
      Lyon
      69007
      France
      Telephone: +33 645754007
      E-mail: christelle.marjollet@edf.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      Access to the procurement documents is restricted. Further information can be obtained at
      https://pha2.edf.com
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://pha2.edf.com
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Electricity
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         PIAT23-007 Prestations d"études d"explosions et leurs effets sur les structures et équipements

         Reference number: PIAT23-007
         
      2. Main CPV code:
         71300000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         Marché de prestations d"études d"explosions et de leurs effets sur les structures et équipement pour le compte de la DT. Les prestations attendues concerne les études de simulations d"explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement : études du risque d"explosion de gaz, quantification des explosions de gaz pouvant nécessiter au préalable des analyses de ventilation, de dispersion de gaz; des quantifications des effets d"explosion sur les installations : comportement de structures, des équipements . Participation à l"établissement de guides, méthodes en réponse aux problématiques rencontrées à travers notamment de la mise en œuvre de méthodes reconnues type HAZOP, AMDEC. Les phénomènes peuvent être localisés à l"intérieur ou extérieur des bâtiments.. Les gaz sont des gaz purs (H2 souvent) ou des mélanges (mélanges H2-N2 souvent)

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 9 700 000.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         71300000
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         Dans les locaux du Titulaire

         Éventuellement, des déplacements sur les Sites de production Nucléaire et sur site d"ingénierie EDF basés en France

      4. Description of the procurement:
         

         Marché de prestations d"études d’explosions et de leurs effets sur les structures et équipements pour le compte de la DT.

         Les activités sont constituées de livrables définis dans les pièces techniques spécifiques concernées pour lesquels le Titulaire a une obligation de résultat, et adaptés à chaque affaire/projet.

         Les prestations attendues sur le nouveau marché concerne les études de simulations d"explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement :

         -les études de simulations d"explosion, ventilation, dispersion;

         -études d"impacts sur les installations et vérification de la tenue du génie civil et des équipements ;

         -études diverses : développement méthodologique, analyses de risque, calculs de sensibilité pour l’étude de nouveaux phénomènes

         Le cahier des charges à l’état préliminaire est mis à disposition des candidats (des compléments seront pour l"essentiel apportés aux parties mentionnées) -voir conditions d’accès à la section VI.3.

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 9 700 000.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 84
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         Envisaged minimum number: 4
         Maximum number: 5
         Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

         EDF retiendra parmi les candidats déclarés aptes, les 5 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures sur les critères d"aptitudes suivants :

         - C3 (pondéré à 30 %) selon la qualité de la démonstration apportée,

         - C4 (pondéré à 30%) selon la qualité de la démonstration apportée,

         - C5 (pondéré à 15 %) selon la qualité de la démonstration apportée

         - C7 (pondéré à 25 %) selon la démonstration apportée sur la matrice des compétences en qualité/quantité

         mentionnés en rubrique III.1.3) de l’avis de marché.

         Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la cinquième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence

      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Option de prolongation de durée: 5 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel; La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l"option de durée.

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          La sous-traitance est limitée au rang 1.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

         Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d"un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d"identifier le candidat.

         Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre les justificatifs équivalents.

         Si, du fait d’une baisse du chiffre d’affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2022 et/ou 2021 et/ou 2020 , le candidat ne peut pas justifier de ce seuil de capacité minimal, il doit alors indiquer quelle est la baisse estimée de son CA annuel et fournir les éléments permettant de considérer l"examen de sa candidature (justificatifs, attestations...). Le cas échéant, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         C1: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer d"un système d"assurance qualité conforme à la norme européenne NF ISO 9001 ou équivalent, pour cela il doit fournir le certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent.

         C2: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer pour toutes les prestations du marché et pendant toute la durée d"un personnel apte à maîtriser à l"expression orale/écrite la langue française niveau C2 du CECRL et anglaise niveau B2 du CECRL. Le Candidat doit confirmer la qualité francophone de son équipe et/ou fournir les attestations de niveau, ou s’engager à les obtenir.

         C3: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"étude du risque d"Explosion de gaz intégrant des calculs CFD de ventilation/dispersion/explosion sur des installations industrielles complexes (CAO modèle 3D incluse).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisée sur les 3 dernières années. Le candidat transmet une liste des prestations sur les 3 dernières années avec a minima 1 prestation de mise en oeuvre illustrative de ses compétences dans le domaine précisant :les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C4: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"analyse de résistance mécanique d"installation complexe (structures complexes constituées de plusieurs locaux en béton armé) et d"équipement (tuyauterie, vannes réservoirs etc.) intégrant des calculs éléments finis (dynamique linéaire et non linéaire),l" utilisation de code de calculs type LS-DYNA, ABAQUS ou équivalent. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisées sur les 3 dernières années, Le candidat soumet 1 liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C5: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d"analyse de risque classique dans le domaine de l"explosion de type HAZOP, QRA ou équivalent (liste non exhaustive).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative réalisée sur les 3 dernières années. Il transmettra une liste des prestations sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil, précisant : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         C6:Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise de l"outil de calcul scientifique FLACS dans le domaine d"explosion de gaz. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil réalisée sur les 3 dernières années.Le Candidat soumettra une liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l"outil : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d"une attestation du destinataire ou à défaut d"une déclaration sur l"honneur du candidat.

         La suite des critères est définie en VI.3."Informations complémentaires"

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture et versement d"acomptes correspondants aux prestations réalisées.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         EDF accepte les groupements d"entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard d"EDF.

         Sans préjudice de l"article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

         Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d"un groupement d"entreprises, ne pourra pas remettre d"offre à titre individuel ou au titre d"un autre groupement.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         Contract performance conditions:

         Pour réaliser les prestations décrites §II.2.4, l"attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché sur système de qualification UTO " Prestations intellectuelles et Assistance Technique" domaine d"activité "sûreté" compétence technique "Etudes démonstration de sûreté",démontrer son respect des exigences de la SGAQ 2021 réf. D309518038669 ind.C annexe1

         Le candidat ou chaque membre du GME qui réalisera les prestations du marché fournit le certificat de qualification. A défaut, le candidat non qualifié devra s"engager moyennant une attestation sur l"honneur à se faire qualifier par UTO dans un délai de 1 an à compter de la signature du marché par le Titulaire dans le cas où l"Entreprise candidate serait attributaire. En cas de non qualification l" entreprise se réserve la possibilité de résilier le contrat de plein droit, sans préjudice pour l’Entreprise.

         En cas de GME, chaque membre du GME doit être qualifié dans le domaine/compétence ci-dessus

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with several operatorsEnvisaged maximum number of participants to the framework agreement: 2
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-08-03
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

Источник закупки

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