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Miscellaneous furniture and equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43820529)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: spm - dSAF - bCP
Номер конкурса: 43820529
Дата публикации: 17-07-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023071220230915 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      spm - dSAF - bCP
      20 av de Ségur - tSA 70723
      Paris Cedex 07
      75334
      France
      Téléphone: +33 142758000
      Courriel: Bam.oe@pm.gouv.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2317599&orgAcronyme=d2v
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2317599&orgAcronyme=d2v

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        location de matériel audiovisuel, d"éclairage, de mobilier, de décors et prestations connexes

        Numéro de référence: 23_BAM_020
      2. Code CPV principal:
        39150000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet la location de matériel audiovisuel, d"éclairage, de mobilier, de décors et de prestations connexes pour le compte des services et des entités relevant du périmètre budgétaire de la Première ministre et des entités associées par convention pour l"organisation d"évènements de natures diverses par l"administration

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        location de matériel audiovisuel, d"éclairage, de vidéo, d"énergie électrique et prestations connexes

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        32321300
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        cf CCP

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Critère 1 - Valeur technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1 - Méthodologie d"action, moyens humains et moyens matériels dédiés au marché / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2 - Cohérence et pertinence des solutions techniques et organisationnelles apportées à la résolution des cas pratiques / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.3 - Qualité et diversité du matériel proposé / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.4 - Capacité de projection et d"intervention hors Ile-de-France / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Critère 2 - Valeur environnementale / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le marché prend la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 3 500 000 euro(s) HT sur la durée maximale du marché

      14. Intitulé:

        location de mobilier, décors et prestations connexes

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39150000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        cf CCP

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Critère 1 - Valeur technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1 - Méthodologie d"action, moyens humains et moyens matériels dédiés au marché / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2 - Cohérence et pertinence des solutions techniques et organisationnelles apportées à la résolution des cas pratiques / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.3 - Qualité et diversité du matériel proposé / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.4 - Capacité de projection et d"intervention hors Ile-de-France / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Critère 2 - Valeur environnementale / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le marché prend la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 2 500 000 euro(s) HT sur la durée maximale du marché

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        le titulaire s"engage à réaliser une action de formation d"un ou plusieurs jeunes en situation de décrochage scolaire (L. 122-2 code de l"éducation) et/ou soumis à l"obligation de formation pour les jeunes mineurs (L. 114-1 code de l"éducation) conformément aux dispositions de l"article 2.5 du CCP et prévoyant les volumes horaires minimum suivants sur la durée ferme du marché : Lot 1 : 900 heures Lot 2 : 450 heures

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-15
      Heure locale: 13:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      juin 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le marché prend la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 3 500 000 euro(s) HT sur la durée maximale du marché

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de paris
        7 rue de jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les candidats peuvent introduire les recours suivants :- référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.- référé contractuel en application des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Conseil d"etat, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014 no358994 dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les candidats peuvent introduire les recours suivants :- référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.- référé contractuel en application des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Conseil d"etat, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014 no358994 dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-07-12

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