Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #43819880) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: département des Alpes de Hte Provence Номер конкурса: 43819880 Дата публикации: 17-07-2023 Сумма контракта: 24 201 662 (Российский рубль) Цена оригинальная: 410 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l"atelier de maintenance automobile
Reference number: 23ctrd002le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l"atelier de maintenance automobile
fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins
Lot No: 01centre Technique Routier Departemental 04000 - digne Les Bains
fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins
la date prévisionnelle de début des prestations est le 06/11/2023. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds
Lot No: 02centre Technique Routier Departemental 04000 - digne Les Bains
fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds
la date prévisionnelle de début des prestations est le 06/11/2023. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
fourniture d"articles et produits pour l"atelier de maintenance automobile
Lot No: 03centre Technique Routier Departemental 04000 - digne Les Bains
fourniture d"articles et produits pour l"atelier de maintenance automobile
la date prévisionnelle de début des prestations est le 06/11/2023. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d"acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté).Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre)
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables et ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Crédits prévus au budget départemental
si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiquel"accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres).Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités de certains produits ou pièces sont indiquées au sein des DQE
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d"etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 30 juin 2017 (no 398445)
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d"etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 30 juin 2017 (no 398445)