Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43643877)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      LOGIREM
      111 boulevard National - BP 60204
      MARSEILLE
      13302 cedex 03
      France
      Courriel: marches@logirem.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SA d"HLM
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES COMMUNS EXTERIEURS, DES LOCAUX DE TRAVAIL & GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM

      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

         Sur chacun des lots, le prestataire est tenu de réaliser :

         Des prestations forfaitaires récurrentes identifiées par résidences/locaux ;

         Des prestations ponctuelles lors de l’apparition d’un besoin.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         CORSE DU NORD

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90910000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 51
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

         Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

         La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          CORSE DU SUD

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          ALPES-MARITIMES

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          VAR

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          PROVENCE

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          Marseille (hors résidences du lot7)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          MARSEILLE – PLAN D’AOU / BRICARDE / CORVETTE (marché réservé)

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES, DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS ET GESTION DES ORDURES MENAGERES DU PATRIMOINE LOGIREM (Résidences et locaux professionnels)

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 51
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : notification au 31/12/23

          Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an.

          La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. L’opposition à la reconduction par l’acheteur fera l’objet d’un envoi en LRAR d’un courrier 3 mois avant la fin de l’accord-cadre.

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          LOT7 - Article L2113-13 CPP

          Des marchés ou des lots d’un marché peuvent être réservés à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

         En plus pour le LOT7 : Justificatif(s) du respect des conditions posées à l’article L2113-13 CPP (Des marchés ou des lots d’un marché peuvent être réservés à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés).

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Tout titulaire du présent marché s’engage contractuellement à se soumettre à l’ensemble des obligations relatives à la « garantie d’emploi et la continuité du contrat de travail en cas de changement de prestataire » issues de la convention collective nationale des entreprises de propreté, et ce, même si ce candidat ne relève pas par essence de cette convention.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      51 mois comprenant 2 phases : Phase 1 : préparation préalable au démarrage des prestations : de la notification au 31/12/23. Phase 2 : exécution des prestations : 01/01/24 au 31/12/2024 reconductible 3 fois par période d"1an (soit 4 ans d"exécution de l"accord-cadre)

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-11
      Heure locale: 12:01
      

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