Pharmaceutical products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43234274)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      chu de bordeaux
      12 rue Dubernat
      Talence
      33400
      France
      Courriel: cecoma@chu-bordeaux.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

         Numéro de référence: 22udmfda365
         
      2. Code CPV principal:
         33600000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l"accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l"exécution de l"accord-cadre.L"accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l"ensemble des lots, à l"exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 19 851 087.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         agrafe de Michel

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         33141121, 33141120, 33141121, 33141125
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 11 864.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      14. Intitulé:
          

          agrafeuse à peau à usage unique

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 384,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 227 384.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      27. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12 mois : 2460 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 713 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 713 400.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      40. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 328 520,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 328 520.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      53. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571 640,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 571 640.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      66. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 027 818,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 027 818.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      79. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 552,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 237 552.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      92. Intitulé:
          

          agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          33141121, 33141120, 33141121, 33141125
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois : 37506 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 077 152,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 6 077 152.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      105. Intitulé:
           

           agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 279 176,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 1 279 176.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      118. Intitulé:
           

           dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois : 1107 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 199 260,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 199 260.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      131. Intitulé:
           

           kit pour chirurgie digestive manuel

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 032 492,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 2 032 492.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      144. Intitulé:
           

           kit pour chirurgie digestive motorisée

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 524 256,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 524 256.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      157. Intitulé:
           

           kit pour chirurgie digestive

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      159. Lieu dexécution:
           
      160. Description des prestations:
           

           kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 90 220.00 EUR
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      170. Intitulé:
           

           kit lobectomie sous vidéo

           Lot nº: 14
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      172. Lieu dexécution:
           
      173. Description des prestations:
           

           kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 3 701 738.00 EUR
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      183. Intitulé:
           

           dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale

           Lot nº: 15
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      185. Lieu dexécution:
           
      186. Description des prestations:
           

           dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur 12 mois : 78 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 800,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      187. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 7 800.00 EUR
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      192. Information sur les options:
           Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      196. Intitulé:
           

           multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique

           Lot nº: 16
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      198. Lieu dexécution:
           
      199. Description des prestations:
           

           multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-Applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864 -Qté maxi sur 12 mois : 16832 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 673 280,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      200. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 673 280.00 EUR
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      205. Information sur les options:
           Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      209. Intitulé:
           

           multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique

           Lot nº: 17
           
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      211. Lieu dexécution:
           
      212. Description des prestations:
           

           multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 502 460,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      213. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      214. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 502 460.00 EUR
           
      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      217. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      218. Information sur les options:
           Options: non
      219. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      222. Intitulé:
           

           chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable

           Lot nº: 18
           
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      224. Lieu dexécution:
           
      225. Description des prestations:
           

           chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi sur 12 mois : 4480 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 183 680,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      226. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      227. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 183 680.00 EUR
           
      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      230. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      231. Information sur les options:
           Options: non
      232. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      235. Intitulé:
           

           clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables

           Lot nº: 19
           
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      237. Lieu dexécution:
           
      238. Description des prestations:
           

           clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec Mad -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12 mois : 370208 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 466,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      239. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      240. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 118 466.00 EUR
           
      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      243. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      244. Information sur les options:
           Options: non
      245. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      248. Intitulé:
           

           clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables

           Lot nº: 20
           
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      250. Lieu dexécution:
           
      251. Description des prestations:
           

           clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 259 872,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      252. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      253. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 259 872.00 EUR
           
      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      256. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      257. Information sur les options:
           Options: non
      258. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      261. Intitulé:
           

           pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée

           Lot nº: 21
           
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      263. Lieu dexécution:
           
      264. Description des prestations:
           

           pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 918,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      265. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      266. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 58 918.00 EUR
           
      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      269. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      270. Information sur les options:
           Options: non
      271. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

      274. Intitulé:
           

           pince à bourse à usage unique

           Lot nº: 22
           
      275. Code(s) CPV additionnel(s):
           33141121, 33141120, 33141121, 33141125
           
      276. Lieu dexécution:
           
      277. Description des prestations:
           

           pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

      278. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      279. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 24 138.00 EUR
           
      280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

      281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      282. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      283. Information sur les options:
           Options: non
      284. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      286. Informations complémentaires:
           

           informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d"opérateurs économiquesdéclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d"identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l"autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d"origine ou d"établissement, attestant de l"absence des cas d"exclusion

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-26
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-26
      Heure locale: 12:05
      

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