Pharmaceutical products (Франция - Тендер #43234274) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu de bordeaux Номер конкурса: 43234274 Дата публикации: 28-06-2023 Сумма контракта: 1 171 778 771 (Российский рубль) Цена оригинальная: 19 851 087 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes
Reference number: 22udmfda365consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l"accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l"exécution de l"accord-cadre.L"accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l"ensemble des lots, à l"exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
agrafe de Michel
Lot No: 1agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse à peau à usage unique
Lot No: 2agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 384,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique
Lot No: 3agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12 mois : 2460 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 713 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique
Lot No: 4agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 328 520,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique
Lot No: 5agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571 640,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm
Lot No: 6agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 027 818,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique
Lot No: 7agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 552,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Lot No: 8agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois : 37506 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 077 152,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Lot No: 9agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 279 176,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu
Lot No: 10dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois : 1107 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 199 260,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
kit pour chirurgie digestive manuel
Lot No: 11kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 032 492,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
kit pour chirurgie digestive motorisée
Lot No: 12kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 524 256,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
kit pour chirurgie digestive
Lot No: 13kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
kit lobectomie sous vidéo
Lot No: 14kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale
Lot No: 15dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur 12 mois : 78 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 800,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique
Lot No: 16multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-Applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864 -Qté maxi sur 12 mois : 16832 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 673 280,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique
Lot No: 17multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 502 460,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable
Lot No: 18chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi sur 12 mois : 4480 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 183 680,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables
Lot No: 19clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec Mad -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12 mois : 370208 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 466,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables
Lot No: 20clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 259 872,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Lot No: 21pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 918,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
pince à bourse à usage unique
Lot No: 22pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu"au 31/08/2024. L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d"opérateurs économiquesdéclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d"identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l"autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d"origine ou d"établissement, attestant de l"absence des cas d"exclusion
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou la date de notification jusqu"au 31/08/2024
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure