Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233690)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      filieris
      77 Avenue de Ségur
      Paris
      75015
      France
      Courriel: Service.marches@filieris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279731&orgAcronyme=s7h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279731&orgAcronyme=s7h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Organisme de droit privé gérant un service public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de nettoyage de locaux dans les différents Bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris

         Numéro de référence: AO 23 NO 0009
         
      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords dans les différents bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissière

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90910000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissières

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 427 835.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 083 870.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

      27. Intitulé:
          

          lot 3 : Service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 658 079.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

      40. Intitulé:
          

          lot 4 : Service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 560 828.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

      53. Intitulé:
          

          service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 25 518.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

      66. Intitulé:
          

          service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 57 028.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de la première année d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         liste et description succincte des conditions : Une lettre de candidature (imprimé DC 1, ou équivalent)disponible sur le site du Ministère de l"économie à l"adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatUne déclaration du candidat (imprimé DC 2, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l"économie àl"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatpour chaque candidat qui serait signataire du marché.La copie du ou des jugements prononcés, s"il est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"uneassurance pour les risques professionnels ;Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet dumarché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (Si la date de création du candidat estinférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d"autres moyens que la production dechiffres d"affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d"une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations dudestinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour laréalisation de contrats de même nature

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-01
      Heure locale: 14:00
      

Источник закупки

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