Bread (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233556)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      département du Val de Marne
      direction de l"achat Public et des Marchés
      Creteil Cedex
      94054
      France
      Courriel: Dapm@valdemarne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848166&orgAcronyme=a8z
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848166&orgAcronyme=a8z
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de pains frais pour les restaurants du personnel départemental, l"unité centrale de production (Ucp) départementale e. Brazier et les établissements qui lui sont rattachés

         Numéro de référence: DAPM-2023-10
         
      2. Code CPV principal:
         15811100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison de pains, artisanaux, frais du jour de consommation, conventionnels et/ou issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel, l"unité Centrale de Production (Ucp) départementale et les établissements qui lui sont rattachés

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 692 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel Echât, Solidarités et Eiffel

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15811100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         val de Marne

      4. Description des prestations:
         

         fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel Echât, Solidarités et Eiffel

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 02 octobre 2023, pour une période initiale de douze (12) mois, ils seront ensuite reconductibles à date anniversaire, par décision tacite de l"administration, sans que la durée totale n"excède quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les montants annuels sont les suivants : minimum 15000euro(s) (H.T.) et maximum 30000 euro(s) (H.T.). La valeur indiquée à la rubrique Ii.2.6) correspond à l"estimation prévisionnelle annuelle de consommation. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle

      14. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel H.D.D./Préfecture et Services techniques

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val de Marne

      17. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel H.D.D./Préfecture et Services techniques

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 02 octobre 2023, pour une période initiale de douze (12) mois, ils seront ensuite reconductibles à date anniversaire, par décision tacite de l"administration, sans que la durée totale n"excède quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les montants annuels sont les suivants : minimum 7000euro(s) (H.T.) et maximum 15000 euro(s) (H.T.). La valeur indiquée à la rubrique Ii.2.6) correspond à l"estimation prévisionnelle annuelle de consommation. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle

      27. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel du Domaine Chérioux

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val de Marne

      30. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels et issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel du Domaine Chérioux

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 02 octobre 2023, pour une période initiale de douze (12) mois, ils seront ensuite reconductibles à date anniversaire, par décision tacite de l"administration, sans que la durée totale n"excède quatre (4) ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les montants annuels sont les suivants : minimum 15000euro(s) (H.T.) et maximum 30000 euro(s) (H.T.). La valeur indiquée à la rubrique Ii.2.6) correspond à l"estimation prévisionnelle annuelle de consommation. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle

      40. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels ou issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour l"unité Centrale de Production (Ucp) Eugénie BRAZIER et les établissements qui lui sont rattachés

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val de Marne

      43. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de pains frais conventionnels ou issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour l"unité Centrale de Production (Ucp) Eugénie BRAZIER et les établissements qui lui sont rattachés

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 55
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 102 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 02 octobre 2023, pour une période initiale de douze (12) mois, ils seront ensuite reconductibles à date anniversaire, par décision tacite de l"administration, sans que la durée totale n"excède quatre (4) ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          les montants annuels sont les suivants : minimum 90000euro(s) (H.T.) et maximum 130000 euro(s) (H.T.). La valeur indiquée à la rubrique Ii.2.6) correspond à l"estimation prévisionnelle annuelle de consommation. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle

      53. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de pains frais spéciaux issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel du Département du Val-De-Marne

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val de Marne

      56. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de pains frais spéciaux issus de l"agriculture Biologique (Ab) pour les restaurants du personnel du Département du Val-De-Marne

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 02 octobre 2023, pour une période initiale de douze (12) mois, ils seront ensuite reconductibles à date anniversaire, par décision tacite de l"administration, sans que la durée totale n"excède quatre (4) ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          les montants annuels sont les suivants : minimum 13000euro(s) (H.T.) et maximum 25000 euro(s) (H.T.). La valeur indiquée à la rubrique Ii.2.6) correspond à l"estimation prévisionnelle annuelle de consommation. Elle est donnée à titre indicatif et n"est pas contractuelle

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l"aptitude à exercer l"activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d"évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n"est plus requise lors du dépôt, et sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.Les candidats devront fournir les documents suivants: La déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner; Le pouvoir de signature du signataire à engager l"entreprise; Le procès-verbal de la réunion consacrée à l"examen du rapport présenté par l"employeur au Comité Social Économique (ordonnance no2017-1386 du 22 septembre 2017), dressant le bilan de l"année écoulée sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, et présentant un programme de prévention des risques professionnels et d"amélioration des conditions de travail (entreprise de plus de 50 salariés); Le cas échéant, si l"entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le lot no5 comporte une PSE facultative, celle-ci concerne : - la fourniture et livraison de petits pains de 50 gr aux fruits secs issus de l"agriculture Biologique (Ab) ou équivalents. Cette prestation est facultative dans la mesure où le candidat a la possibilité de ne pas faire de proposition pour cette PSE

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-28
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 00:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique

Источник закупки

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