Trees (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233484) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de gonesse Номер конкурса: 43233484 Дата публикации: 28-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat de végétaux
Numéro de référence: 2023f02montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 24 000.00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 892 000.00 Euro(S) (H.T.).L"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché concerne la fourniture de végétaux pour des besoins courants.Le présent marché ne concerne pas les végétaux pouvant servir de collection
arbres
Lot nº: 01ville de Gonesse 95500 - gonesse
les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres fruitiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
arbustes
Lot nº: 02ville de Gonesse 95500 - gonesse
les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, plantes grimpantes, rosiers.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
vivaces
Lot nº: 03ville de Gonesse 95500 - gonesse
les produits demandés concernent essentiellement les plantes vivaces et les graminées destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
plantes à massifs
Lot nº: 04ville de Gonesse 95500 - gonesse
les produits demandés concernent des plantes annuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
bulbes à tubercules
Lot nº: 05ville de Gonesse 95500 - gonesse
la fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner le fleurissement printanier et éventuellement le fleurissement d"automne en bisannuelles.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
tapis floraux
Lot nº: 06ville de Gonesse 95500 - gonesse
la fourniture concerne les tapis floraux destinés à accompagner le fleurissement printanier et automnal.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Ressources propres
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique