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Intitulé:
lot 1 Ariège - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 1
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 1 Ariège - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
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Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclut pour une durée ferme de 12 mois , reconductible 3 fois par période de 12 mois, dans la limite de 4 ans
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
article CCAP: prestations similaires
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 2 Aude - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 2
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
lot 2 Aude - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 3 Aveyron - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 3
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 3 Aveyron - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 4 Gard - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 4
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
-
Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 4 Gard - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 5 Haute-Garonne - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 5
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 5 Haute-Garonne - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 6 Gers - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 6
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 6 Gers - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 7 Hérault - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 7
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 7 Hérault - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
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Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 8 LOT - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 8
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
-
Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 8 LOT - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 9 Lozère - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 9
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
lot 9 Lozère - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot 10 Hautes-Pyrénées - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 10
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
lot 10 Hautes-Pyrénées - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot 11 Pyrénées-Orientales - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 11
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
lot 11 Pyrénées-Orientales - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 12 Tarn - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 12
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Code(s) CPV additionnel(s):
90922000
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Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
lot 12 Tarn - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lot 13 Tarn-Et-Garonne - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
Lot nº: 13
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Code(s) CPV additionnel(s):
90920000
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Lieu dexécution:
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Description des prestations:
lot 13 Tarn-Et-Garonne - traitement des nuisibles AC 2023pfraocc006
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par période 12 mois, dans la limite de 4 ans
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
possibilité prestations similaires CCAP
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires: