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Pharmaceutical products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232807)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu de poitiers
Номер конкурса: 43232807
Дата публикации: 28-06-2023
Сумма контракта: 63 691 691 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 079 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023062320230905 16:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  chu de poitiers
  Poitiers
  France
  Courriel: Salome.galea@chu-poitiers.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: EPS
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture de sources de curiethérapie de prostate 2023-2027
    Numéro de référence: 23S064
  2. Code CPV principal:
    33600000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    la consultation comporte 2 lots. Une liste complète des lots, d"une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv
    
    Le lot no1 comporte une convention de mise à disposition (équipement...).
    
    La valeur totale estimée susvisée correspond a un montant maximal global total sur 4 ans pour l"ensemble des 2 lots
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 1 079 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    source pour curiethérapie, grains libres avec mise à disposition du plateau technique
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    33600000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    le plateau technique (équipement + consommables + formation + maintenance) devra être fourni par le titulaire du lot 1 (cf Convention de Mise à disposition dans le DCE de la procédure 23s064)
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 879 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    reconduction décrite dans l"article 1.2 du règlement de consultation.
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    La consultation comporte 2 lots. Une liste complète des lots, d"une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr La valeur estimée susvisée correspond a un montant maximal global total sur 4 ans pour l"ensemble du lot 1
  14. Intitulé:
    
    source pour curiethérapie, grains liés
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    33600000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    source pour curiethérapie, grains liés
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    reconduction décrite dans l"article 1.2 du règlement de consultation.
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    La consultation comporte 2 lots. Une liste complète des lots, d"une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr La valeur estimée susvisée correspond a un montant maximal global total sur 4 ans pour l"ensemble du lot 2
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-09-05
  Heure locale: 16:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-09-06
  Heure locale: 09:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
reconduction décrite dans l"article 1.2 du règlement de consultation
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

La consultation comporte 2 lots. Une liste complète des lots, d"une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr La valeur estimée susvisée correspond a un montant maximal global total sur 4 ans pour l"ensemble du lot 1
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif
  15 rue blossac
  Poitiers
  86000
  France
  Point(s) de contact: 86000
  Téléphone: +33 549607919
  Courriel: greffe.ta-poitiers@juadm.fr
  Fax: +33 549606809
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  précisions concernant les délais d"introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d"attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d"une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d"urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d"une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d"urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d"un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d"autant le délai de recours contentieux susvisé
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  précisions concernant les délais d"introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d"attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d"une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d"urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d"une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d"urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d"un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d"autant le délai de recours contentieux susvisé
Date d’envoi du présent avis
2023-06-23

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