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Special nutritional products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232797)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre Hospitalier de Lens
Номер конкурса: 43232797
Дата публикации: 28-06-2023
Сумма контракта: 58 923 845 (Российский рубль) Цена оригинальная: 998 228 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062320230724 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      centre Hospitalier de Lens
      99 Route de La Bassée
      Lens
      62307
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        2023-079 - fourniture de produits diététiques et de nutrition orale pour le Gcs Pharma Hauts de France - eau gélifiée en pot individuel-

        Numéro de référence: 2023-079
      2. Code CPV principal:
        15880000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        il s"agit d"un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d"eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n"est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 998 228.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15882000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        il s"agit d"un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d"eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n"est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
        Critère de qualité - Nom: Dd,qualité présence com,qualité livraison,gestion rupture stocks / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 35
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 998 228.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        période initiale du 01/10/2023 au 30/09/2025reconduction tacite: 1 x 2 ans, du 01/10/2025 au 30/09/2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 13:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lille
        143, rue Jacquemars Giélée
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 320631300
        Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
        Fax: +33 320631347
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-23

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