Special nutritional products (Франция - Тендер #43232797) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre Hospitalier de Lens Номер конкурса: 43232797 Дата публикации: 28-06-2023 Сумма контракта: 58 923 845 (Российский рубль) Цена оригинальная: 998 228 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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2023-079 - fourniture de produits diététiques et de nutrition orale pour le Gcs Pharma Hauts de France - eau gélifiée en pot individuel-
Reference number: 2023-079il s"agit d"un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d"eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n"est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)
il s"agit d"un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d"eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n"est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)
période initiale du 01/10/2023 au 30/09/2025reconduction tacite: 1 x 2 ans, du 01/10/2025 au 30/09/2027
les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation
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les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique