Sewerage work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232760)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      saint Etienne Métropole
      2 Avenue Grüner, Cs 80257
      Saint-Etienne
      42006
      France
      Téléphone: +33 477497407
      Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.saint-etienne-metropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues saint-Etienne Métropole - service Marchés publics : Questions à poser via le profil acheteur
      2 Avenue Grüner, Cs80257
      Saint-Etienne
      42006
      France
      Point(s) de contact: 42006
      Téléphone: +33 477497407
      Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      par voie électronique via: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre mono attributaire - réalisation de travaux courants sur les réseaux d"assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d"eau potable

         Numéro de référence: 2023-Act-0013
         
      2. Code CPV principal:
         45232410
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d"assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d"eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L"Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d"assurer 65 heures d"insertion par tranche de travaux d"un montant de 100 000 euros (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, les modalités d"attribution des lots sont les suivantes : L"Attribution des lots se fera suivant l"ordre de priorité renseigné à l"acte d"engagement.L"analyse se fera d"abord par lots.Cf. Cahier des charges

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d"aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31310000, 31310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      4. Description des prestations:
         

         territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d"aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          territoire Ondaine : Saint Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, Le Chambon Feugerolles

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31310000, 31310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      17. Description des prestations:
          

          territoire Ondaine : Saint Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, Le Chambon Feugerolles

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, St Jean Bonnefonds, St-Etienne; Fontanès, Marcenod, St Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L"Etrat, St Priest en Jarez, Villars, St Genest Lerpt

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          31310000, 31310000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      30. Description des prestations:
          

          territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, Saint Jean Bonnefonds, Saint-Etienne; Fontanès, Marcenod, Saint Christo en Jarez, La Tour en Jarez, L"Etrat, Saint Priest en Jarez, Villars, Saint Genest Lerpt

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          territoire Plaine : Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint Héand, Saint Galmier, Chamboeuf, Saint Bonnet Les Oules, La Gimond

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          31310000, 31310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      43. Description des prestations:
          

          territoire Plaine : Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint Héand, Saint Galmier, Chamboeuf, Saint Bonnet Les Oules, La Gimond

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          territoire Gier : St-Chamond, L"Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, St Paul en Jarez

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          31310000, 31310000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      56. Description des prestations:
          

          territoire Gier : Saint-Chamond, L"Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, Saint Paul en Jarez

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Ste Croix en Jz, Pavezin, Dargoire, Tartaras, St Joseph, St Martin la Pl, Génilac, Chagnon, St Romain en Jz, Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          31310000, 31310000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      69. Description des prestations:
          

          territoire Gier : Rive de Gier, Châteauneuf, Sainte Croix en Jarez, Pavezin, Dargoire, Tartaras, Saint Joseph, Saint Martin la Plaine, Génilac, Chagnon, Saint Romain en Jarez, Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-16
      Heure locale: 14:30
      

Источник закупки

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