Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232663)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      universite de montpellier
      163 rue auguste broussonnet
      Montpellier
      34090
      France
      Téléphone: +33 434433151
      Courriel: dagi-marches-publics@umontpellier.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hnFB49ebED
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hnFB49ebED
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de monographies pour l"université de Montpellier

         Numéro de référence: 2023-043
         
      2. Code CPV principal:
         22110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison de monographies pour l"université de Montpellier

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 432 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences humaines et sociales

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22113000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         le lot no1 répond aux besoins documentaires en sciences humaines et sociales en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d"étudiants, de personnels et d"enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d"éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      14. Intitulé:
          

          lot 2 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences, techniques, santé et STAPS

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          le lot no2 répond aux besoins documentaires en sciences, techniques, santé et STAPS en français et en langues étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d"étudiants, de personnels et d"enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d"éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 120 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      27. Intitulé:
          

          lot 3 - manuels scolaires imprimés publiés en français ou en langue étrangère destinés au prêt

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22112000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          le lot no3 répond aux besoins documentaires en manuels scolaires de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d"étudiants en formation d"enseignant, de personnels impliqués dans le domaine de l"éducation et d"enseignants-chercheurs et chercheurs dans le domaine des sciences de l"éducation. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques de la Faculté d"éducation (Fde)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      40. Intitulé:
          

          lot 4 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère en littérature destinées au prêt - domaine jeunesse

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          le lot no4 répond aux besoins documentaires en littérature de jeunesse en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d"étudiants, de personnels et d"enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont principalement les bibliothèques de la Faculté d"éducation (Fde). Plus ponctuellement, d"autres structures acheteuses (notamment Direction de la culture scientifique et du patrimoine historique - dCSPH et Service commun de la documentation -Scd) pourront également être amenées à passer commande

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      53. Intitulé:
          

          lot 5 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences juridiques et sciences politiques

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          le lot no5 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences juridiques et en sciences politiques en matière de monographies françaises et étrangères

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      66. Intitulé:
          

          lot 6 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et recherche en santé et en sciences et techniques du sport

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          le lot no6 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en santé et en sciences et techniques du sport en matière de monographies françaises et étrangères

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 192 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      79. Intitulé:
          

          lot 7 - monographies imprimées publiées en français ou langue étrangère pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          le lot no7 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales en matière de monographies françaises et étrangères

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      92. Intitulé:
          

          lot 8 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences et techniques

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          le lot no8 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences et techniques en matière de monographies françaises et étrangères

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      105. Intitulé:
           

           lot 9 - monographies numériques accessibles à distance sur déclaration d"adresses IP pour un nombre donné de connexions simultanées

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           22114000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           le lot no9 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaire en langue française et étrangère de l"université de Montpellier en matière de livres électroniques accessibles à distance sur déclaration d"adresses IP (postes fixes et proxys) pour un nombre donné de connexions simultanées (illimité ou limité) sur plusieurs types de terminal (ordinateurs fixes ou portables, smartphones, tablettes). Les livres électroniques ou e-books correspondent à des monographies en texte intégral, dont les droits ont été négociés en vue d"un usage mutualisé via des licences institutionnelles

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 232 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- en cas d"entreprise nouvellement créée, déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverteJustification:

      procédure justifiée par la dématérialisation

   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      cette date n"est qu"indicative dans la mesure où le droit français n"impose pas que les séances d"ouverture des plis soient publiques

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