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Multimedia equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43231797)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: département des Alpes de Hte Provence
Номер конкурса: 43231797
Дата публикации: 28-06-2023
Сумма контракта: 23 611 377 (Российский рубль) Цена оригинальная: 400 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062320230731 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      département des Alpes de Hte Provence
      13 rue du docteur Romieu, Cs70216
      Digne-les-Bains
      04995
      France
      Téléphone: +33 492300400
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.agysoft.marches-publics.info/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture, livraison, pose, garantie et maintenance de matériels multimédias (écrans, sonorisation etc.) pour les besoins du département

        Numéro de référence: 23dsi005
      2. Code CPV principal:
        32322000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le présent marché porte sur l"acquisition et l"installation d"équipements multimédias pour les besoins du département déjà identifiés ou à venir dans divers bâtiments.Cet accord-cadre a notamment pour objet de moderniser les installations audiovisuelles de la salle de réception de l"hôtel du Département et étendre la captation et la diffusion de source audiovisuelle dans le bâtiment (notamment hall d"accueil, hémicycle etc.), et de commander aussi des fournitures de matériels nouveaux ne faisant pas partie d"une opération spécifique.Il inclut également diverses prestations de maintenance préventive et curative pour ce type de matériel, des prestations préparatoires et d"assistance technique lors de certaines manifestations et évènements importants ainsi que des prestations de conseil et d"expertise sur des projets audiovisuels

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        32322000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        département des Alpes de Haute Provence 04000 - digne les Bains

      4. Description des prestations:

        le présent marché porte sur l"acquisition et l"installation d"équipements multimédias pour les besoins du département déjà identifiés ou à venir dans divers bâtiments.Cet accord-cadre a notamment pour objet de moderniser les installations audiovisuelles de la salle de réception de l"hôtel du Département et étendre la captation et la diffusion de source audiovisuelle dans le bâtiment (notamment hall d"accueil, hémicycle etc.), et de commander aussi des fournitures de matériels nouveaux ne faisant pas partie d"une opération spécifique.Il inclut également diverses prestations de maintenance préventive et curative pour ce type de matériel, des prestations préparatoires et d"assistance technique lors de certaines manifestations et évènements importants ainsi que des prestations de conseil et d"expertise sur des projets audiovisuels

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 45
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la date prévisionnelle de début des prestations est le 13/10/2023. L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) .La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d"acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les crédits sont inscrits au budget du département

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d"organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.La procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le 13/10/2023. En ce qui concerne la partie 1 de la DPGF soit l"équipement de la salle de réception, l"objectif est une réception au 15 décembre 2023.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires révisables. Pour les équipements déjà identifiés, les prestations relatives à l"installation des équipement feront l"objet d"une rémunération par prix forfaitaire (Dpgf) le cas échéant par parties : partie 1 / la salle de réception, partie 2 / l"hémicycle et partie 3 /La nef. Les commandes relatives aux matériels et équipements pour d"autres salles et sites du département, ainsi que les prestations dites de main d"oeuvre (maintenance, assistance technique, conseil et expertise, etc.) feront l"objet d"une rémunération par prix unitaire (Bpu).Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Marseille
        22,24 rue Breteuil
        Marseille
        13006
        France
        Point(s) de contact: 13006
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d"etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 30 juin 2017 (no 398445)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d"etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l"arrêt du Conseil d"etat du 30 juin 2017 (no 398445)


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-23

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