Floor polishes (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43163799)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      regie Ligne d Azur
      rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
      Nice
      06100
      France
      Téléphone: +33 493165252
      Courriel: marches@lignesdazur.fr
      Fax: +33 493887214
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues régie lignes d"azur
      7940302130001
      centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
      Nice
      06100
      France
      Point(s) de contact: 06100
      Courriel: marches@lignesdazur.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.lignesdazur.com
      
      régie lignes d"azur
      7940302130001
      centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
      Nice
      06100
      France
      Point(s) de contact: 06100
      Courriel: marches@lignesdazur.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits D"Entretien (3 lots)

      2. Code CPV principal:
         39812100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de produits D"Entretien (3 lots):lot no1: Produits d"entretien spécifiques;lot no2: Matériel d"entretien;lot no3: Accessoires et Consommables d"hygiène et d"entretien

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         
         nombre maximal de lots: 3
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits d"entretien spécifiques

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39812100, 39830000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         métropole MNCA Centre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour 06200 NICE

      4. Description des prestations:
         

         produits d"entretien spécifiques

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique - échantillons / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Méthodologie relative à la prestation de fourniture / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l"objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n"excède 4 ans.Le lot est passé sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l"accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné

      14. Intitulé:
          

          matériel d"entretien

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39812100, 39830000, 39224300
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole MNCA Centre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour 06200 NICE

      17. Description des prestations:
          

          matériel d"entretien

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie relative à la prestation de fournitures / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l"objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n"excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l"accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné

      27. Intitulé:
          

          accessoires et Consommables d"hygiène et d"entretien

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39812100, 39830000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole MNCA Centre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour 06200 NICE

      30. Description des prestations:
          

          accessoires et Consommables d"hygiène et d"entretien

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie relative à la prestation de fourniture / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l"objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n"excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l"accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         une avance peut être accordée dans les conditions de l"article R 2191-3 du Code de la Commande Publique

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d"intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l"année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l"agent comptable de la Régie Ligne d"azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         l"Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d"entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d"azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard de l"acheteur en application de l"article R 2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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