Special-purpose road passenger-transport services (Франция - Тендер #43163567) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Nancy Номер конкурса: 43163567 Дата публикации: 26-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
transport collectifs dans le cadre des activités de la ville de Nancy-
dans le cadre des actions qu"elle mène, la ville de Nancy est amenée à assurer chaque année plusieurs circuits de transport pour ce qui concerne notamment les sorties scolaires, les sorties organisées pour les Accueils de Loisirs ainsi que les déplacements liés aux activités de différents services municipaux. Ces prestations de transports concernent à la fois les enfants et les adultes. Elles requièrent des autocars équipés de 55 à 57 places et exceptionnellement 61 ou 63 places, voire 20 places pour des petits groupes. Il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire avec montants minimums et avec montants maximums, qui est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande
transport des élèves vers les piscines du territoire de la Métropole du Grand Nancy
Lot No: 1place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
montant minimum annuel : 70000 euros / Montant maximum annuel : 160000 euros
l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification, pendant une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
transports pour les sorties scolaires
Lot No: 2place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
montant minimum annuel : 50000 euros / Montant maximum annuel : 120000 euros
l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification, pendant une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
transports des élèves de la rue de Tomblaine
Lot No: 3place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
montant minimum annuel : 9000 euros / Montant maximum annuel : 30000 euros
l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification, pendant une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
transports pour les sorties organisées dans le cadre des accueils de loisirs
Lot No: 4place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
montant minimum annuel : 6000 euros / Montant maximum annuel : 40000 euros
l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification, pendant une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
transports organisés par divers services municipaux
Lot No: 5place Stanislas Case officielle no 1, 54035 NANCY
montant minimum annuel : 2000 euros / Montant maximum annuel : 30000 euros
l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification, pendant une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est reconduit de façon tacite jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
voir RC
voir RC
Minimum level(s) of standards possibly required:voir RC
voir RC
Minimum level(s) of standards possibly required:voir RC
Objet du marché :Transport collectifs dans le cadre des activités de la ville de NancyDans le cadre des actions qu"elle mène, la ville de Nancy est amenée à assurer chaque année plusieurs circuits de transport pour ce qui concerne notamment les sorties scolaires, les sorties organisées pour les Accueils de Loisirs ainsi que les déplacements liés aux activités de différents services municipaux. Ces prestations de transports concernent à la fois les enfants et les adultes. Elles requièrent des autocars équipés de 55 à 57 places et exceptionnellement 61 ou 63 places, voire 20 places pour des petits groupes. Il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire avec montants minimums et avec montants maximums, qui est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumiseaux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le contrat comporte une clause de réexamen (article 1.5 Ccap). Les prix unitaires sont fermes la première année du contrat. Les prix unitaires sont révisables annuellement, à compter de la deuxième année du contrat, dans les conditions précisées (articles 6.1 et 6.2 du Ccap)