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Crops, products of market gardening and horticulture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43162306)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ept Plaine Commune
Номер конкурса: 43162306
Дата публикации: 26-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023062120230724 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ept Plaine Commune
      21 avenue Jules Rimet
      Saint-Denis
      93218
      France
      Téléphone: +33 155935555
      Courriel: Renaud.coq@plainecommune.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848478&orgAcronyme=p2q

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        relance - substrats, terres, technosol, paillis, engrais, produits phyto, auxiliaires pour protection biologique, outillage, fournitures horticoles, graines, plantes, terreaux sans tourbe - lot 1 et 3

        Numéro de référence: 21062023
      2. Code CPV principal:
        03110000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        relance - fourniture de substrats, de terres vegetales, de technosols, de paillis, de broyat de cagettes, D"Engrais et produits phytosanitaires, D"Auxiliaires pour la protection biologique integree, de petit outillage, de petites fournitures horticoles, de graines de gazon et de prairies fleuries, de graines de fleurs sauvages, de plantes vertes et fleuries et de terreaux sans tourbe pour les secteurs territoriaux de l?ept plaine commune lot 3 - technosols / lot 11 - plantes vertes et fleuries

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        technosols

        Lot nº: 3
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        03110000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        technosols

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        plantes vertes et fleuries

        Lot nº: 11
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        03121100
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        plantes vertes et fleuries

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        cf. Règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 250-730331
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la consultation sera effectuée suivant une procédure d"appel d"offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° et R.2161-1 à 5 du code de la commande publique.Il s"agit d"accords-cadres mono attributaires passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l"émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les lots 3 et 11 sont relancés suite à la déclaration sans suite d"une précédente consultation pour modification du besoin, s"agissant du lot 3, et pour cause d"infructuosité s"agissant du lot 11.l"accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa notification.les montants minimum et maximum pour chaque lot de l"accord-cadre sur la durée totale (4 ans) sont les suivants :Le lot 3 (Technosols)Montant minimum : 4 000 euro(s)htmontant maximum : 40 000 euro(s)ht. Le lot 11 (Plantes vertes et fleuries) Montant minimum : 30 000 euro(s)ht Montant maximum : 180 000 euro(s)ht.la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d"un groupement (solidaire ou conjoint). La forme du groupement est libre au stade de la présentation de la candidature et de l"offre, l"un des opérateurs économiques membre du groupement étant désigné comme mandataire.Cependant, si l"attributaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l"exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard de l"etablissement Public Territorial Plaine Commune.Toutefois, un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d"un groupement pour un même marché, ni se présenter àla fois en candidat individuel et en tant que mandataire d"un groupement.le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le dossier de consultation est disponible sur www.maximilien.fr. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Conditions de remise des offres : transmission par voie électronique uniquement, sur le site www.maximilien.fr (c.f règlement de la consultation)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Montreuil
        7 rue catherine Puig
        Montreuil
        93100
        France
        Point(s) de contact: 93100
        Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu"à la signature du contrat conformément à l"article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l"avis d"attribution conformément à l"article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l"arrêt du Conseil d"etat du 4 avril 2014 Tarn et Garonne dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé pré-contractuel jusqu"à la signature du contrat conformément à l"article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l"avis d"attribution conformément à l"article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l"arrêt du Conseil d"etat du 4 avril 2014 Tarn et Garonne dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution

        greffe du tribunal administratif de Montreuil
        7 rue Catherine Puig
        Montreuil
        93100
        France
        Point(s) de contact: 93100
        Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-21

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