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Computer platforms (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43162294)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: departement de l isere
Номер конкурса: 43162294
Дата публикации: 26-06-2023
Сумма контракта: 61 247 913 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 037 600 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023062120230724 17:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  departement de l isere
  7 rue Fantin Latour
  Grenoble
  38022
  France
  Téléphone: +33 476003838
  Courriel: marches-publics@isere.fr
  Fax: +33 476003835
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.info
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l"isère et la Ville de Grenoble - 11 lots
    Numéro de référence: F23dcp-Euf001
  2. Code CPV principal:
    30211300
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.L"accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché s"inscrit dans le cadre d"un groupement de commandes constitué entre le Département de l"isère et la Ville de Grenoble. Le Département de l"isère en est le coordonnateur.L"objectif est de procéder à un achat groupé de ressources numériques, tronc commun d"une offre mutualisée, qu"ils pourront proposer de manière différenciée à leurs usagers via leurs sites Internet respectifs.Ainsi, la demande de ressources pourra non seulement varier d"une collectivité à l"autre, mais également d"une année sur l"autre et en fonction des utilisations et des budgets alloués
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 1 037 600.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    solution de diffusion et d"écoute de musique en ligne
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  4. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et d"écoute de musique en ligne
  5. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 12 800.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 est de 20 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  14. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  17. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
  18. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 26 300.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  27. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  30. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre
  31. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 16 700.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 est de 25 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  40. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  43. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet
  44. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 050.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  53. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  56. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet
  57. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 69 300.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 est de 80 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  66. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
    Lot nº: 06
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  69. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
  70. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 54 750.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 est de 65 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  79. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse d"informations locales
    Lot nº: 07
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  82. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de titres de presse d"informations locales
  83. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 8 100.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 est de 15 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  92. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
    Lot nº: 08
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  95. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
  96. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 900.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  105. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de modules d"autoformation
    Lot nº: 09
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  108. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de modules d"autoformation
  109. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 36 900.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 est 45 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  118. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  121. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
  122. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 800.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
  131. Intitulé:
    
    solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    30211300
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    grenoble 38000 - grenoble
  134. Description des prestations:
    
    solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
  135. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre au regard / Pondération: 35
    Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et pertinence de l"offre commerciale / Pondération: 20
    Critère de qualité - Nom: Qualité des services associés / Pondération: 15
    Prix - Pondération: 30
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 25 800.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 est de 40 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelstout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l"impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    l"Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables par ajustement annuel.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : "Ressources propres du Département de l"isère, y compris les emprunts."
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-07-24
  Heure locale: 17:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-07-25
  Heure locale: 14:00
  Lieu:
  grenoble

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 est de 20 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Grenoble
  2 Place de Verdun
  Grenoble
  38022
  France
  Point(s) de contact: 38022
  Téléphone: +33 476429000
  Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Fax: +33 476422269
  Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  tribunal administratif de Grenoble
  2 Place de Verdun
  Grenoble
  38022
  France
  Point(s) de contact: 38022
  Téléphone: +33 476429000
  Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Fax: +33 476422269
  Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Date d’envoi du présent avis
2023-06-21

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