Repair and maintenance services of boilers (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033791)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      VALOPHIS HABITAT - OPH du Val-de-Marne - Direction de la Maintenance et de l"Exploitation
      9 route de Choisy - CS 50079
      Créteil cedex
      94048
      France
      Téléphone: +33 143975555
      Courriel: Marches.dme@groupevalophis.fr
      Fax: +33 143975669
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS ET DES VMC GAZ ET SANITAIRES (accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire)

         Numéro de référence: 2022-142572_ChaudièresVMC
         
      2. Code CPV principal:
         50531100
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent appel d"offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique et passé en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum de 2.000.000,00 euro(s) HT pour les lots 1 à 3 et de 400.000,00 euro(s) HT pour le lot 4 sur la durée de l"accord-cadre et conclu avec 1 opérateur économique.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         NEANT

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Entretien des chaudières, chauffe-bains et des VMC gaz et sanitaires (accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50531100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Patrimoine du groupe VALOPHIS

      4. Description des prestations:
         

         Il s"agit de l"entretien forfaitaire de type P2 et P3 de chaudières et des chauffe-bains individuelles gaz, et l"entretien de type P2 des VMC gaz et sanitaires des groupes de logements listés en annexe ainsi que le remplacement d"équipements techniques dans le cadre de travaux sur commandes

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (subdivisée en 3 sous-critères : Gestion technique (40 %); Organisation de l"entreprise (10 %) et Qualité (10 %)) / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application de la procédure de l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Géré par les agences de Chevilly-Larue et Champigny-sur-Marne/Villiers-sur-Marne

      14. Intitulé:
          

          Entretien des chaudières, chauffe-bains et des VMC gaz et sanitaires (accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50531100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Patrimoine du groupe VALOPHIS

      17. Description des prestations:
          

          Il s"agit de l"entretien forfaitaire de type P2 et P3 de chaudières et des chauffe-bains individuelles gaz, et l"entretien de type P2 des VMC gaz et sanitaires des groupes de logements listés en annexe ainsi que le remplacement d"équipements techniques dans le cadre de travaux sur commandes

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (subdivisée en 3 sous-critères : Gestion technique (40 %); Organisation de l"entreprise (10 %) et Qualité (10 %)) / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application de la procédure de l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Géré par les agences de Vitry-sur-Seine et Villeneuve-Saint-Georges

      27. Intitulé:
          

          Entretien des chaudières, chauffe-bains et des VMC gaz et sanitaires (accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50531100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Il s"agit de l"entretien forfaitaire de type P2 et P3 de chaudières et des chauffe-bains individuelles gaz, et l"entretien de type P2 des VMC gaz et sanitaires des groupes de logements listés en annexe ainsi que le remplacement d"équipements techniques dans le cadre de travaux sur commandes

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (subdivisée en 3 sous-critères : Gestion technique (40 %); Organisation de l"entreprise (10 %) et Qualité (10 %)) / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application de la procédure de l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Géré par les agences de Fontenay-sous-Bois/Nogent-sur-Marne, Créteil/Bonneuil-sur-Marne et Saint Quentin-En-Yvelines

      40. Intitulé:
          

          Entretien des chaudières, chauffe-bains et des VMC gaz et sanitaires (accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          50531100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Patrimoine de Maison Familiale de Provence

      43. Description des prestations:
          

          Il s"agit de l"entretien forfaitaire de type P2 et P3 de chaudières et des chauffe-bains individuelles gaz, et l"entretien de type P2 des VMC gaz et sanitaires des groupes de logements listés en annexe ainsi que le remplacement d"équipements techniques dans le cadre de travaux sur commandes

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (subdivisée en 3 sous-critères : Gestion technique (40 %); Organisation de l"entreprise (10 %) et Qualité (10 %)) / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application de la procédure de l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Géré par l"antenne de Nice

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen électronique (eDUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont également disponibles gratuitement sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics & https://dume.chorus-pro.gouv.fr/*ATTENTION : concernant les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), à défaut d"utiliser les formulaires mis à disposition par Valophis Habitat dans le dossier de consultation des entreprises, il est impératif de fournir les dernières versions (mise à jour du 01/04/2019).Ces formulaires contiendront les éléments indiqués : Les renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-4 du Code de la Commande Publique (voir liste des documents à produire - article 4.1 du règlement de la consultation).

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir liste des documents à produire à l"article 4.1 du règlement de la consultation.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir liste des documents à produire à l"article 4.1 du règlement de la consultation.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-11
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-21
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      Siège social de VALOPHIS Habitat - OPH du Val-de-Marne

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