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Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033269)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de caluire et cuire
Номер конкурса: 43033269
Дата публикации: 22-06-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023062020230920 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  ville de caluire et cuire
  place du Docteur Frédéric Dugoujon
  Caluire-et-Cuire Cedex
  69642
  France
  Téléphone: +33 478988119
  Courriel: marchespublics@ville-caluire.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.marches-publics.info
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.info
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture De Denrées Alimentaires Pour La Cuisine Centrale De La Ville
    Numéro de référence: 2023030
  2. Code CPV principal:
    15800000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d"un nombre suffisant d"offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L"estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    nombre maximal de lots: 16
2. Description
  1. Intitulé:
    
    viandes fraîches crues
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  4. Description des prestations:
    
    viandes fraîches crues
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    viandes cuites
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  17. Description des prestations:
    
    viande cuite
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    charcuterie
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  30. Description des prestations:
    
    charcuterie
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    poissons frais
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  43. Description des prestations:
    
    poissons frais
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    surgelés
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  56. Description des prestations:
    
    surgelés
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    boeuf Oeuf Fromage
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  69. Description des prestations:
    
    boeuf Oeuf Fromage
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 107 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    boeuf Oeuf Fromage Bio
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  82. Description des prestations:
    
    boeuf Oeuf Fromage Bio
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    volaille Dinde Lapin
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  95. Description des prestations:
    
    volaille Dinde Lapin
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    epicerie
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  108. Description des prestations:
    
    epicerie
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    epicerie Bio
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  121. Description des prestations:
    
    epicerie Bio
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    fruits et légumes frais bio
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  134. Description des prestations:
    
    fruits et légumes frais bio
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    fruits et légumes frais
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  147. Description des prestations:
    
    fruits et légumes frais
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  160. Description des prestations:
    
    yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    produits végétariens frais bio
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  173. Description des prestations:
    
    produits végétariens frais bio
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    légumes Bio 4ème et 5ème gamme circuit court
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  186. Description des prestations:
    
    légumes 4ème et 5ème gamme circuit court
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    pain Bio
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    15800000
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
  199. Description des prestations:
    
    pain Bio
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période initiale d"un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d"utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l"ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l"honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés s"il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d"affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l"année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-09-20
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-09-20
  Heure locale: 15:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NONECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre dans l"offre. Se référer au Règlement de la consultationtéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d"acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d"acheteurmodalités de dépôt des plis : L"Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d"entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Lyon
  184, rue Duguesclin
  Lyon
  69433
  France
  Point(s) de contact: 69433
  Téléphone: +33 487635000
  Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Fax: +33 487635250
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus
Date d’envoi du présent avis
2023-06-20

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