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Lubricating oils and lubricating agents (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033020)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: conseil Departementa des Bouches-Du R
Номер конкурса: 43033020
Дата публикации: 22-06-2023
Сумма контракта: 26 086 381 (Российский рубль) Цена оригинальная: 441 929 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062020230721 17:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      conseil Departementa des Bouches-Du R
      52, avenue de St just
      Marseille
      13256
      France
      Téléphone: +33 413313206
      Courriel: Contact.sammg@departement13.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.departement13.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510768&orgAcronyme=cg13
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.departement13.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510768&orgAcronyme=cg13

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture et livraison D"Huiles, de fluides (lot 1) et de produits speciaux (lot 2) destines aux vehicules du parc automobile du Departement13

        Numéro de référence: 2023-0281
      2. Code CPV principal:
        09211000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le Département a besoin d"acquérir des lubrifiants et des fluides ainsi que des produits spéciaux, destinés à l"entretien des véhicules du parc automobile du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône. Le parc automobile du Département des Bouches-Du-Rhône est constitué d"environ 1630 véhicules et engins, comprenant des véhicules thermiques, électriques et hybrides. LOT 01: Fourniture de lubrifiants et fluides (hors carburant) Montants annuels HT: minimum: 30 000,00 euros, maximum: 200 000,00 euros - lOT 02: Fourniture de produits spéciaux: Montants annuels HT: minimum: 15 000,00 euros, maximum: 80 000,00 euros

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 441 928.80 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture de lubrifiants et fluides (hors carburant)

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        09211000, 39800000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        département des Bouches-Du-Rhône

      4. Description des prestations:

        le lot no1 recouvre l"intégralité des huiles et des fluides : huiles moteur, hydrauliques, liquide de frein, de refroidissement, lave glace ... Susceptibles d"être utilisés sur des véhicules de types vl, vu, pl, 4x4, deux roues, engins de Travaux Publics, engins forestiers ou engins agricoles

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L"ENVIRONNEMENT / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: QUALITE / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre, passé pour une durée d"un an, est reconductible trois fois tacitement

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        montant annuel HT minimum de 30 000,00 euros et maximum de 200 000,00 euros. L"Estimation annuelle est de 76 649,71 euros (H.T.).

      14. Intitulé:

        fourniture de produits spéciaux

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39800000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        divers sites du département des Bouches-Du-Rhône

      17. Description des prestations:

        le lot no2 recouvre l"intégralité des produits techniques spécifiques, commercialisés généralement en petit conditionnement : nettoyants, solvants, dégraissants, produits d"étanchéité, colles et mastics..., susceptibles d"être utilisés sur des véhicules de types vl, vu, pl, 4x4, deux roues, engins de Travaux Publics, engins et matériels agricoles et dans le cadre des activités d"un garage

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L"ENVIRONNEMENT / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: Qualité et propriétés techniques des produits au vu des fiches techniques et de sécurité / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre, passé pour une durée d"un an, est reconductible trois fois tacitement

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        montant annuel HT minimum de 15 000,00 euros et maximum de 80 000,00 euros. L"Estimation annuelle est de 33 832,49 euros (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au dossier de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        le candidat devra renseigner: le chiffre d"affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d"ouvrage d"apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose.Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché réalisées au cours des 3 dernières années avec indication du maître d"ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l"objet de l"accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l"année.Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-21
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      hôtel du Département

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la séance n"est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l"ouverture est indicative

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      l"Accord-Cadre pourrait être renouvelé en 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      montant annuel HT minimum de 30 000,00 euros et maximum de 200 000,00 euros. L"Estimation annuelle est de 76 649,71 euros (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif
        31 rue Jean-François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: Greffe.tamarseille@juradm.fr
        Adresse internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        cciral, préfecture de région SGAR
        boulevard Peytral
        Marseille Cedex 06
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
        Téléphone: +33 491156374
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative).Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l"exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d"état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l"arrêt du Conseil d"état du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l"indication du jour de conclusion du contrat, de l"identité de l"attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l"adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2023-0281

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative).Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l"exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d"état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l"arrêt du Conseil d"état du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l"indication du jour de conclusion du contrat, de l"identité de l"attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l"adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2023-0281


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-20

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