Building-cleaning services (Франция - Тендер #43029659) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: montpellier Méditerranée Métropole Номер конкурса: 43029659 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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marché de nettoyage des établissements culturels
Reference number: M1D0095DCla présente consultation fera l"objet d"un accord-cadre " composite " (marché à prix mixtes) conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d"un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d"un accord-cadre à bons de commande.la partie " marché ordinaire " concerne les prestations forfaitaires (forfait de base). La partie " accord-cadre à bc " correspond à un AC avec maximum, passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d"exécution des
prestations. Elle concerne les prestations ponctuelles de remise en état, de permanence supplémentaire ou de toute autre prestation complémentaire entrant dans l"objet du marché mais non prévues au forfait de base. Le montant maximum annuel tous lots confondus est de 216000 euro (H.T.). Attribution d"un AC par lot. AC conclu pour
une période initiale de 1 ans
médiathèque centrale e. Zola / Archives Municipales de la Ville de Montpellier / Résidence de création littéraire au site archéologique Lattara
médiathèque centrale e. Zola / Archives Municipales de la Ville de Montpellier / Résidence de création littéraire
au site archéologique Lattara
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre,
en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Françoise GIROUD
médiathèque Françoise GIROUD
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Aimé CESAIRE
médiathèque Aimé CESAIRE
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque La Gare
médiathèque La Gare
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Victor Hugo
médiathèque Victor Hugo
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque William Shakespeare
médiathèque William Shakespeare
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Albert Camus
médiathèque Albert Camus
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Jean GIONO
médiathèque Jean GIONO
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Jean de la Fontaine
médiathèque Jean de la Fontaine
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque George Sand
médiathèque George Sand
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque Paul Langevin
médiathèque Paul Langevin
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
prestations de nettoyage des vitreries inaccessibles ou autres nettoyages inaccessibles (hauteur supérieur à 2,5 mètres) sauf pour les lots 14 et 15
prestations de nettoyage des vitreries inaccessibles ou autres nettoyages inaccessibles (hauteur supérieur à 2,5 mètres) sauf pour les lots 14 et 15
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
immeuble THEBES
immeuble THEBES
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
musée Fabre
musée Fabre
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
cité des Arts
cité des Arts
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
médiathèque centrale e. Zola / Archives Municipales de la Ville de Montpellier / Résidence de création littéraire au site archéologique Lattara
médiathèque Françoise GIROUD
médiathèque Aimé CESAIRE
médiathèque La Gare
médiathèque Victor Hugo
médiathèque William Shakespeare
Contract No: M1D0095DCmédiathèque Jean GIONO
médiathèque Jean de la Fontaine
médiathèque George Sand
médiathèque Paul Langevin
Contract No: M1D0095DCprestations de nettoyage des vitreries inaccessibles ou autres nettoyages inaccessibles (hauteur supérieur à 2,5 mètres) sauf pour les lots 14 et 15
immeuble THEBES
musée Fabre
cité des Arts
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d"informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
Pour chaque lot : l"analyse des offres a été faite au regard d"un Détail Quantitatif Estimatif et d"un détail des prix global et forfaitaire.
Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant estimé du: dpgf+ dqe (pour les prestations faisant l"objet d"un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 1 000 euro ht pour les lots 2 à 11 et le lot 13; maximum de 30 000 euro ht pour le lot 1; maximum de 25 000 euro ht pour le lot 12; maximum de 50 000 euro ht pour le lot 14 et maximum de 100 000 euro ht pour le lot 15.
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme
tribunal administratif de Montpellier