Architectural services for outdoor areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42924784)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      L"OR AMENAGEMENT
      43 BOULEVARD D"ESTIENNE D"ORVES
      MAUGUIO
      34130
      France
      Téléphone: +33 467991905
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération d"aménagement Les Plans à Lansargues

         Numéro de référence: 1009pi23/02-03
         
      2. Code CPV principal:
         71222000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation concerne un marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération d"aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.

         le marché est divisé en deux lots :

         lot 01 Conception Urbaine / Lot 02 Maitrise D"Oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition

         le lieu d"exécution se situe à Secteur Les Plans à Lansargues 34130

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 01 Conception Urbaine

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71410000, 71311300, 71410000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         43 Boulevard d"Estienne d"Orves 34130 - Mauguio

      4. Description des prestations:
         

         Le marché est administré sous la forme d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant total maximum des prestations pour la durée de l"accord-cadre est fixé à 200 000,00 EUR HT

         l"accord-cadre fixe les conditions d"exécution des prestations et s"exécute au fur et à mesure de l"émission de bons de commande

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Lot 02 Maitrise D"oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71311300, 71311300, 71410000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          43 Boulevard d"Estienne d"Orves 34130 - Mauguio

      17. Description des prestations:
          

          Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations du maître d"oeuvre seront réglées par un prix global et forfaitaire (forfait de rémunération provisoire ou définitif)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Une déclaration sur l"honneur attestant qu"il ne fait pas l"objet d"une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu"il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. La remise d"un Dc1 ou d"un Dume vaudra remise d"une déclaration sur l"honneur.

         comme la lettre de candidature, la déclaration sur l"honneur n"a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d"un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l"attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).

         l"attention des candidats est attirée sur le fait qu"ils doivent informer sans délai l"acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d"ailleurs qu"au cours de l"exécution de l"accord-cadre ou des marchés subséquents, qui les placeraient dans un des cas d"interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d"un marché public.

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

         - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Tout document permettant d"attester que la personne signataire des documents remis est habilitée à engager la société

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

         - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché

         - Certificats de qualifications professionnelles.

         La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

         - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique

         - Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

         Pour Le Lot 01 :

         compétence architecture : l"architecte doit justifier de son inscription à l"Ordre des Architectes ;

         compétence urbaniste : le candidat doit justifier d"un diplôme d"urbaniste ou d"une certification.

         pour Le Lot 02 :

         compétence ingénierie en matière de voirie et de réseaux divers ;

         compétence hydraulique et hydrologique ;

         compétence ouvrage d"art ;

         compétence Opc ;

         compétence Paysagiste : le candidat doit justifier d"un diplôme de paysagiste ou d"une certification.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 18:00
      Lieu:

      Siège de la Spl

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