Architectural services for outdoor areas (Франция - Тендер #42924784)

1. Section I
   1. Name and addresses
      L"OR AMENAGEMENT
      43 BOULEVARD D"ESTIENNE D"ORVES
      MAUGUIO
      34130
      France
      Telephone: +33 467991905
      E-mail: correspondre@aws-france.com
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://marches-publics.info/
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://marches-publics.info/
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
      
   5. Main activity:
      Other activity: Aménagement
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération d"aménagement Les Plans à Lansargues

         Reference number: 1009pi23/02-03
         
      2. Main CPV code:
         71222000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         La présente consultation concerne un marché de maîtrise d"oeuvre pour l"opération d"aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.

         le marché est divisé en deux lots :

         lot 01 Conception Urbaine / Lot 02 Maitrise D"Oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition

         le lieu d"exécution se situe à Secteur Les Plans à Lansargues 34130

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         all lots
   2. Description
      1. Title:
         

         Lot 01 Conception Urbaine

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         71410000, 71311300, 71410000
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         43 Boulevard d"Estienne d"Orves 34130 - Mauguio

      4. Description of the procurement:
         

         Le marché est administré sous la forme d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant total maximum des prestations pour la durée de l"accord-cadre est fixé à 200 000,00 EUR HT

         l"accord-cadre fixe les conditions d"exécution des prestations et s"exécute au fur et à mesure de l"émission de bons de commande

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Weighting: 60
         Price - Weighting: 40
         
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 60
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          
      14. Title:
          

          Lot 02 Maitrise D"oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          71311300, 71311300, 71410000
          
      16. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          43 Boulevard d"Estienne d"Orves 34130 - Mauguio

      17. Description of the procurement:
          

          Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations du maître d"oeuvre seront réglées par un prix global et forfaitaire (forfait de rémunération provisoire ou définitif)

      18. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Weighting: 60
          Price - Weighting: 40
          
      19. Estimated value:
          
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 60
          This contract is subject to renewal: no
          
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          
3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         - Une déclaration sur l"honneur attestant qu"il ne fait pas l"objet d"une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu"il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. La remise d"un Dc1 ou d"un Dume vaudra remise d"une déclaration sur l"honneur.

         comme la lettre de candidature, la déclaration sur l"honneur n"a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d"un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l"attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).

         l"attention des candidats est attirée sur le fait qu"ils doivent informer sans délai l"acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d"ailleurs qu"au cours de l"exécution de l"accord-cadre ou des marchés subséquents, qui les placeraient dans un des cas d"interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d"un marché public.

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

         - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

         (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         - Tout document permettant d"attester que la personne signataire des documents remis est habilitée à engager la société

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

         - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché

         - Certificats de qualifications professionnelles.

         La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

         - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique

         - Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

      4. Information about reserved contracts:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         Reference to the relevant law, regulation or administrative provision:

         Pour Le Lot 01 :

         compétence architecture : l"architecte doit justifier de son inscription à l"Ordre des Architectes ;

         compétence urbaniste : le candidat doit justifier d"un diplôme d"urbaniste ou d"une certification.

         pour Le Lot 02 :

         compétence ingénierie en matière de voirie et de réseaux divers ;

         compétence hydraulique et hydrologique ;

         compétence ouvrage d"art ;

         compétence Opc ;

         compétence Paysagiste : le candidat doit justifier d"un diplôme de paysagiste ou d"une certification.

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-07-17
      Local time: 17:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-07-17
      Local time: 18:00
      Place:

      Siège de la Spl

Источник закупки

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