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Computer-related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42848309)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 42848309
Дата публикации: 16-06-2023
Сумма контракта: 9 149 409 (Российский рубль) Цена оригинальная: 155 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023061220230717 16:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université d"aix-marseille
      58 boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13007
      France
      Courriel: nathalie.agius@univ-amu.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2291926&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2291926&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture d"une plateforme d"autoformation en langues pour l"université d"aix-marseille (Amu)

        Numéro de référence: AMU79-2023
      2. Code CPV principal:
        72500000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        dans le cadre de l"évolution des pratiques pédagogiques et de formation continue des personnels, s"appuyant notamment sur les outils numériques, AMU a pour projet de se doter d"un outil d"autoformation en langues (ci-dessous désigné plateforme). Le présent marché a pour objet la fourniture de cette plateforme en mode locatif Saas (Software as a Service) pour ses étudiants et son personnel

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 155 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        72500000, 48190000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. L"Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : 75.000 euros HT par an

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 155 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8 du règlement de consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8 du règlement de consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2018/S 102-233321
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-18
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      université d"aix-marseille (Amu)

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date d"ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l"ouverture n"est pas publique

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      janvier 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la date d"ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l"ouverture n"est pas publique

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Marseille
        31 rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa)

        greffe du Tribunal Administratif de Marseille
        31 rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-12

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