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Wood fuels (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42840361)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: cnrs
Номер конкурса: 42840361
Дата публикации: 16-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023061320230717 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      cnrs
      7 rue Guy Môquet
      Villejuif
      94800
      France
      Téléphone: +33 0149583460
      Courriel: Dr01-liste.achats@cnrs.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2315794&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de Granules de Bois et Evacuation Des Cendres - campus CNRS de Thiais

        Numéro de référence: CNRS_DR1_SFC_2023_05
      2. Code CPV principal:
        09111400
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet l"achat et la livraison de granulés bois ainsi que l"enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture et livraison des grabulés bois

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        09111400
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais

      4. Description des prestations:

        le présent lot a pour objet la fourniture et livraison des granulés bois de la chaufferie du campus de Thiais

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 197 715.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché est conclu pour une durée initiale d"un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n"excède quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:

        prestation d"évacuation des cendres

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513400
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais

      17. Description des prestations:

        ce lot a pour objet l"enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 100.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché est conclu pour une durée initiale d"un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n"excède quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 7.35 m3. Une estimation détaillées des quantités émises annuellement est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 2 est à hauteur de 2100 euro(s) (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-18
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      la durée totale de l"accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans, une mise en concurrence aura donc lieu à son terme ou suite à une non-reconduction de l"accord-cadre

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Melun
        43 rue du Général de Gaulle
        Melun
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
        Téléphone: +33 160566630
        Fax: +33 160566610
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l"article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"unedemande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del"exécution du contrat

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l"article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"unedemande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del"exécution du contrat

        tribunal Administratif de Melun
        43 rue du Général de Gaulle
        Melun
        77008
        France
        Point(s) de contact: 77008
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-13

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