Wood fuels (Франция - Тендер #42840361) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cnrs Номер конкурса: 42840361 Дата публикации: 16-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de Granules de Bois et Evacuation Des Cendres - campus CNRS de Thiais
Reference number: CNRS_DR1_SFC_2023_05le présent marché a pour objet l"achat et la livraison de granulés bois ainsi que l"enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
néant
fourniture et livraison des grabulés bois
Lot No: 1bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais
le présent lot a pour objet la fourniture et livraison des granulés bois de la chaufferie du campus de Thiais
le présent marché est conclu pour une durée initiale d"un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n"excède quatre (4) ans
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).
prestation d"évacuation des cendres
Lot No: 2bâtiment G - campus de Thiais - 2 Rue Henri Dunant, 94320 Thiais
ce lot a pour objet l"enlèvement des produits issus de la combustion du bois pour le site du CNRS à Thiais
le présent marché est conclu pour une durée initiale d"un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans toutefois que sa durée totale n"excède quatre (4) ans
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 7.35 m3. Une estimation détaillées des quantités émises annuellement est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 2 est à hauteur de 2100 euro(s) (H.T.).
la durée totale de l"accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans, une mise en concurrence aura donc lieu à son terme ou suite à une non-reconduction de l"accord-cadre
le présent lot ne comprend pas de quantité minimum et une quantité maximum sur un an qui est de 672 tonnes.Une estimation détaillées du besoin est également renseignée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.La valeur annuelle estimée du lot 1 est à hauteur de 197 715 euro(s) (H.T.).
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l"article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"unedemande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del"exécution du contrat
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction derecours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l"article R. 551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter del"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"unedemande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension del"exécution du contrat
tribunal Administratif de Melun