Accord-cadre pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour les Directions Territoriales de Paris Habitat (Франция - Тендер #42828174)

AVIS DE MARCHE

Client : Paris Habitat OPH Direction des achats

Avis N° : AO-2325-4460

• 75 - PARIS HABITAT OPH
• Travaux de bâtiment
• Procédure Ouverte
• Mise en ligne : 16/06/2023
• Date limite de réponse : 17/07/2023
• Marché > (sup.) 90 000 euros
• DCE réponse en ligne

Source :

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Paris Habitat - Oph, à l"attention de Mme La Directrice Générale, 21 bis rue Claude Bernard, F - 75253 Paris, Tél : +33 171370000, courriel : ld-djmm@parishabitat.fr, Fax : +33 171370014
Code NUTS : FR101
Code d"identification national : 34481082500366
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx
Adresse du profil d"acheteur : http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) : Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour les Directions Territoriales de Paris Habitat
Numéro de référence : 2023/088
II.1.2) Code CPV principal : 45421000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Lot: Oui
Tranches: Non
Variante: Non
Visite du site: Non

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Directions Territoriales Nord-Est et Nord-Ouest
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
44220000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR101
Lieu principal d"exécution : 75000 - Paris
II.2.4) Description des prestations : Directions Territoriales
Nord-Est et Nord-Ouest
II.2.5) Critères d"attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l"offre / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 12000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.
Reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Directions Territoriales Sud-Est et Sud-Ouest
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
44220000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR101
Lieu principal d"exécution : 75000 - Paris
II.2.4) Description des prestations : Directions Territoriales
Sud-Est et Sud-Ouest
II.2.5) Critères d"attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l"offre / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 16000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.
Reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Directions Territoriales Est et Territoires Métropolitains
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
44220000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR101
Lieu principal d"exécution : 75000 - Paris
II.2.4) Description des prestations : Directions Territoriales
Est et Territoires Métropolitains
II.2.5) Critères d"attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l"offre / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 8000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.
Reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Toutes les Directions Territoriales
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
44220000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FR101
Lieu principal d"exécution : 75000 - Paris
II.2.4) Description des prestations : Toutes les Directions Territoriales
II.2.5) Critères d"attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l"offre / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 40000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.
Reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : a. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » :
-Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d"emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ;
ou à défaut :
-le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation,
-le formulaire type établi par la commission européenne
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : 1. Les chiffres d"affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d"affaires annuels dans les domaines d"activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : 2. Les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l"objet du marché.
Ces références devront être contrôlables par Paris Habitat.
A cet effet, il est souhaité que la liste de références comporte les caractéristiques suivantes :
- le nom des donneurs d"ordres publics ou privés (en indiquant si le candidat était sous-traitant),
- la nature et le montant des prestations,
- le type de bâti concerné et le lieu d"exécution.
3. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée :
- Qualibat n° 1412 : échafaudage fixe (technicité confirmée)
- Qualibat n° 1421 : plates-formes suspendues
- Qualibat n° 3512 : fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment
- Qualibat n° 4511 : fourniture et pose volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garage et portes sectionnelles - résidentiel et tertiaire
- Qualibat n° 4512 : fourniture et pose volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garage et portes sectionnelles - collectif - tertiaire et industriel
- Qualibat n° 4711 : produits verriers (technicité courante)
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/07/2023 à 16 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 19 juillet 2023 à 16 h 00
Lieu : Paris
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm -
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75181 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75181 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 15 juin 2023

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