Waste and rubbish containers and bins (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42827469)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté de communes cOEur de loire
      4 place Georges Clemenceau
      Cosne Cours-sur-Loire
      58200
      France
      Téléphone: +33 386289292
      Courriel: contact@coeurdeloire.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.ternum-bfc.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.ternum-bfc.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs, composteurs et bacs pour la collecte des déchets (4 lots)

         Numéro de référence: ACCONTENANTSDECHETS0623
         
      2. Code CPV principal:
         34928480
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison de :

         - Sacs transparents

         - composteurs en plastique - bioseaux

         - Composteur en Bois

         - Bacs de collecte.

         Ces fournitures sont destinées à la collecte des déchets recyclables en multimatériaux en porte à porte sur le territoire de la collectivité, ainsi qu"à la mise à disposition d"une solution de traitement des biodéchets aux foyers du territoire.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         sacs transparents

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         19640000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture de sacs en plastique jaune translucide, pour la collecte sélective

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: modalités d"organisation de la livraison / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l"acheteur

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          composteurs en plastique et bioseaux

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          1- la fourniture de composteurs individuels d"un volume de 400l en plastique pour le tri à la source des biodéchets

          2 - la fourniture de bio-seaux en plastique

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: modalités d"organisation de la livraison / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l"acheteur

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          composteurs en bois

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          composteurs collectifs d"un volume de 600l en bois pour le tri à la source des biodéchets

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: modalités d"organisation de la livraison / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 18 400.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l"acheteur

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          bacs de collecte

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928480
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          bacs roulants d"environ 770 l simple et avec système de fermeture pour la collecte du tri sélectif aux points de regroupement

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: qualité des produits / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: modalités d"organisation de la livraison / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 58 400.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R.2122-4-1° du code de la commande publique, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l"acheteur

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une lettre de candidature (Dc1 ci-joint ou document équivalent),

         une déclaration du candidat (Dc2 ci-joint ou document équivalent),

         ou les candidats peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).

         - une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés,

         - le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,

         - en application de l"article R.2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s"il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 17:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-18
      Heure locale: 09:00
      

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