Prefabricated buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42827249)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Ville de la Seyne sur Mer
      Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
      La Seyne sur Mer Cédex
      83507
      France
      Téléphone: +33 494069593
      Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Location de bâtiments préfabriqués modulaires

      2. Code CPV principal:
         44211000, 44211000, 44211000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation concerne la location et l"implantation de manière ponctuelle et ou saisonnière de structures modulaires classiques équipées, raccordables, non raccordables pour certaines, assemblables et transportables (lot n°1a) pour les besoins de la Ville de la Seyne-sur-Mer et à usage de postes de secours (lot n°1b) pour la surveillance des plages (Sablettes, Saint Elme, Mar Vivo et Fabrégas).

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 27 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Location de préfabriqués modulaires classiques

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         44211000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer.

      4. Description des prestations:
         

         LOT 1 A : les prestations seront réglées sur bons de commandes dans les limites contractuelles suivantes: pas de minimum annuel - montant maximum annuel : 9 000 EUR HT.

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l"article R 2122-4 du Code de la Commande Publique.

         Le lot 1A prendra effet à compter de la date d"accusé-réception dématérialisé de la notification et ce, jusqu"au 31 décembre 2023.

         Le lot 1A pourra faire l"objet d"une reconduction tacite pour les années 2024 et 2025 pour une durée d"une année civile.

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         Location de préfabriqués modulaires à usage de postes de secours

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          44211000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Sur différents sites de la Commune de la Seyne sur Mer.

      12. Description des prestations:
          

          LOT N°1B : les prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la décomposition du Prix Global et Forfaitaire annuel.

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l"article R 2122-4 du Code de la Commande Publique.

          Le lot 1B prendra effet à compter de la date d"accusé-réception dématérialisé de la notification et ce, jusqu"au 31 décembre 2023.

          Le lot 1B pourra faire l"objet d"une reconduction tacite pour les années 2024 et 2025 pour une durée d"une année civile.

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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