Road transport services (Франция - Тендер #42827160) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cerema Номер конкурса: 42827160 Дата публикации: 16-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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marché de transport par camions plateaux de matériel de pontage et de caissons
Reference number: 23-14CNPSTRANSPORTles prestations, objet du présent marché, concernent le transport par camions plateaux de matériel de pontage ou de caissons métalliques de largeur de 3 m. Le ou les lieux d"exécution des prestations sont les suivants : - transports " aller " : Chargement sur sites du CNPS de Verneuil-L"Etang ou de Chaumes en Brie (77) Déchargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse) - transports " retour " :Chargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse) Déchargement sur sites du CNPS de Verneuil-L"Etang ou de Chaumes en Brie (77) Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes
les prestations, objet du présent marché, concernent le transport par camions plateaux de matériel de pontage ou de caissons métalliques de largeur de 3 m
l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er septembre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure La durée de l"accord-cadre est de 1 an renouvelable 3 fois pour une durée totale maximum de 4ans
le marché prend la forme d"un accord cadre, mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-4 à R2162-6 du CCP; Cet accord cadre est basé sur un minimum de 15 000euro(s) HT annuel,et un maximum de 124 000euro(s) HT annuel
le marché prend la forme d"un accord cadre, mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-4 à R2162-6 du CCP; Cet accord cadre est basé sur un minimum de 15 000euro(s) HT annuel,et un maximum de 124 000euro(s) HT annuel