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Moving walkways (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42826619)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Aéroports de Paris
Номер конкурса: 42826619
Дата публикации: 16-06-2023
Сумма контракта: 3 541 706 621 (Российский рубль) Цена оригинальная: 60 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023061220230630Utilities entityContract noticeSuppliesNegotiated procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderAirport-related activities01F0501
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Aéroports de Paris
      1 rue de France
      Tremblay-en-France
      95931
      France
      Téléphone: +33 664127788
      Courriel: anne.danielou@adp.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
    5. Activité principale:
      Activités aéroportuaires
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Accord Cadre - fourniture et installation d"Escaliers Mécaniques et Trottoirs Roulants - Groupe ADP

        Numéro de référence: SPA0018918
      2. Code CPV principal:
        42416500
        Descripteur supplémentaire: DA42, DA42
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, installation et travaux associés d"Escaliers mécaniques et/ou de Trottoirs roulants sur les plateformes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Orly, Paris-le BOURGET et autres aérodromes d"aviation générale.

        Il est précisé que ces prestations concernent des installations neuves ainsi que des remplacements d"installations existantes.

        En revanche les prestations dites de "modernisation", c"est à dire visant au maintien voire prolongation du cycle de vie des "Escaliers mécaniques et/ou de Trottoirs roulants" existants ne sont pas prévues dans cet accord cadre.

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        44233000
        Descripteur supplémentaire: DA42
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Les prestations pourront être réalisées sur l"ensemble des plateformes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Orly, Paris-le BOURGET et autres aérodromes d"aviation générale.

      4. Description des prestations:

        Les prestations couvertes par le présent accord cadre portent sur les études préalables, la dépose (si remplacement) , la fabrication, l"installation, la mise en exploitation et les essais d"escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

        Caractéristiques particulières de l"accord cadre :

        Le présent accord cadre est multi attributaires et donnera lieu à des marchés subséquents exclusifs à chaque opération ;

        L"attribution des marchés subséquents répondra à des règles de mise en concurrence particulières selon que le projet visé par le marché subséquent est inferieur/égal OU strictement supérieur à 400 000€ HT.

        - Au-dessous du seuil, les attributaires seront systématiquement mis en concurrence pour l"attribution des marchés subséquents ;

        - En-dessous du seuil, les attributaires ne seront pas systématiquement mis en concurrence mais pourront être consultés individuellement pour l"attribution des marchés subséquents.

        Aéroports de Paris a prévu de retenir au maximum 3 Titulaires pour cet accord-cadre.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le marché est reconductible tacitement cinq (5) fois pour des périodes de DOUZE MOIS (12 MOIS).

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
        Nombre minimal envisagé: 3
        Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

        Le nombre de candidat minimum est fixé à 3 compte tenu du marché multi attributaire visé à l"issue de cette consultation.

        En revanche, cette consultation ne fixe pas de nombre maximum de candidats invités à poursuivre dès lors qu"ils répondent aux pré requis demandés au chapitre III du présent avis.

      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        L"accord-cadre donne lieu à des options incluant :

        - CINQ reconductions d"une durée de 12 mois chacune ;

        - Des options techniques liées à des adaptions induites par la singularité de chaque projet ;

        - Des options intégrant d"éventuelles évolutions technologiques des objets industriels visés par cet accord cadre.

        Il est précisé que l"absence de reconduction(s) n"ouvre pas droit à réclamation et/ou à une quelconque indemnité au profit du titulaire du marché.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        La valeur monétaire au II.2.6 reste estimative et ne préjuge en rien des quantités qui seront réellement déployées ; pour autant l"accord-cadre prévoit de couvrir une quantité maximum de 150 équipements sur toute sa durée.

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont:

        — la Fiche de renseignements entreprise (FRE) téléchargeable sur https://fournisseursaeroportsdeparis.fr (à remplir intégralement par le candidat sur son compte en ligne);

        — le K bis de moins de trois mois ou équivalent et

        — les déclarations fiscales et sociales à jour

        — les habilitations liées à l"activité professionnelle.

        — Les 2 Lettres d"engagement par lesquelles le candidat certifie qu"il n"entre pas dans l"un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les disposition du 26) de ce règlement ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr.

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Le candidat devra indiquer le chiffre d"affaires des 5 dernières années dans le domaine d"activité concerné avec distinction particulière par objet industriel, c"est à dire les escaliers mécaniques d"une part et les trottoirs roulants d"autre part.

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Le candidat devra démontrer clairement sa capacité à pouvoir répondre à l"ensemble des prestations demandées et présenter des références équivalentes en adéquation avec les objets techniques visés c"est à dire les escaliers mécaniques d"une part et les trottoirs roulants d"autre part.

        Seront retenus les candidats en capacité technique, financière et apportant des références dans l"objet.

      4. Informations sur les marchés réservés:
      5. Cautionnement et garanties exigés:
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

        Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours.

        Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:

        Le candidat pourra se présenter :

        - Soit en entreprise unique,

        - Soit en entreprises groupées solidaires ou conjointes, le mandataire sera solidaire et devra en conséquence être le titulaire de la partie des prestations prépondérantes.

        Les entreprises ne seront pas autorisées à présenter une candidature en qualité de candidat individuel ET de membre d"un ou plusieurs groupements.

    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:

        Conditions particulières dexécution:

        L"exécution des prestations sera assujettie à des contraintes aéroportuaires de sécurité et sûreté en zone exploitée..

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-30
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-07-10
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      Une fois cet accord cadre arrivé à échéance, Aéroports de Paris pourra lancer une nouvelle consultation.

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      La valeur monétaire au II.2.6 reste estimative et ne préjuge en rien des quantités qui seront réellement déployées ; pour autant l"accord-cadre prévoit de couvrir une quantité maximum de 150 équipements sur toute sa durée.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judiciaire de Paris
        Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy
        PARIS
        75859 PARIS CEDEX 1
        France
        Point(s) de contact: 75859 PARIS CEDEX 1
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        Tribunal Judiciaire de Paris
        Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy
        PARIS
        75017
        France
        Point(s) de contact: 75017
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

        — référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signaturedu marché (article 5 de l"ordonnance du 7.5.2009),

        — référé contractuel prévu par l"article 11 de l"ordonnance du 7.5.2009,

        — recours en nullité relative (5 ans),

        — recours en nullité absolue (30 ans).

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

        — référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signaturedu marché (article 5 de l"ordonnance du 7.5.2009),

        — référé contractuel prévu par l"article 11 de l"ordonnance du 7.5.2009,

        — recours en nullité relative (5 ans),

        — recours en nullité absolue (30 ans).

        Tribunal judiciaire de Paris
        Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy
        PARIS
        75859 PARIS CEDEX 1
        France
        Point(s) de contact: 75859 PARIS CEDEX 1
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-12

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