Pharmaceutical products (Франция - Тендер #42825810) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu de bordeaux Номер конкурса: 42825810 Дата публикации: 16-06-2023 Сумма контракта: 33 646 213 (Российский рубль) Цена оригинальная: 570 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
dispositifs Médicaux Stériles pour Neurochirurgie 2e partie au profit du groupement régional de commandes
Reference number: 23udmfda234consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l"accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l"exécution de l"accord-cadre.L"accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l"ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
electrode tripolaire pour monitorage neurophysiologique
Lot No: 1electrode tripolaire pour monitorage neurophysio -Qté maxi sur 12 mois : 54montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 402,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
electrode bipolaire en Y pour monitorage neurophysiologique
Lot No: 2electrode bipolaire en Y pour monitorage neurophy -Qté maxi sur 12 mois : 84montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 292,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
electrode de neuromonitoring per opératoire
Lot No: 3electrode de neuromonitoring per opératoire -Qté maxi sur 12 mois : 84montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 292,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
pansement nasal biorésorbable favorisant l"hémostase
Lot No: 4pansement nasal biorésorbable favorisant hémostase -Qté maxi sur 12 mois : 32montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 720,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
consommable pour neurnavigation de type Brainlab
Lot No: 5consommable pour neurnavigation de type Brainlab -Qté maxi sur 12 mois : 1500montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 450 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
pâte de contact abrasive pour Eeg
Lot No: 6pâte de contact abrasive pour Eeg -Qté maxi sur 12 mois : 2132montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 792,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
capteur Spo2 pour oxymètre de type Nonin
Lot No: 7capteur Spo2 pour oxymètre de type Nonin -Qté maxi sur 12 mois : 20montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
neurostimulateur implantable de type Brindley
Lot No: 8neurostimulateur implantable de type Brindley -Qté maxi sur 12 mois : 10montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 71 280,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
pastilles de trépans en céramique
Lot No: 9pastilles de trépans en céramique -Qté maxi sur 12 mois : 40montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 800,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute pour l"ensemble des lots à la date de notification jusqu"au 31/07/2024l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d"opérateurs économiquesdéclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d"identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l"autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d"origine ou d"établissement, attestant de l"absence des cas d"exclusion
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
durée :Au lieu de : 12 moislire : L"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu"au 31/07/2024
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure