Joinery work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42825293)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Paris Habitat - OPH
      21 bis rue Claude Bernard
      Paris
      75253
      France
      Téléphone: +33 171370000
      Courriel: ld-djmm@parishabitat.fr
      Fax: +33 171370014
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord-cadre pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour les Directions Territoriales de Paris Habitat

         Numéro de référence: 2023/088
         
      2. Code CPV principal:
         45421000
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Lot: Oui

         tranches: Non

         variante: Non

         visite du site: Non

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Directions Territoriales Nord-Est et Nord-Ouest

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45421000, 44220000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         75000 - Paris

      4. Description des prestations:
         

         Directions Territoriales

         nord-Est et Nord-Ouest

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

         reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Directions Territoriales Sud-Est et Sud-Ouest

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000, 44220000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          75000 - Paris

      17. Description des prestations:
          

          Directions Territoriales

          sud-Est et Sud-Ouest

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 16 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Directions Territoriales Est et Territoires Métropolitains

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000, 44220000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          75000 - Paris

      30. Description des prestations:
          

          Directions Territoriales

          est et Territoires Métropolitains

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Toutes les Directions Territoriales

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000, 44220000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          75000 - Paris

      43. Description des prestations:
          

          Toutes les Directions Territoriales

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
          Prix - Pondération: 50
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Période ferme du 1er janvier 2024, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 31 décembre 2025.

          reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Conformément à l"article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-Oph se réserve la possibilité de recourir au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         a. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » :

         -Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d"emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ;

         ou à défaut :

         -le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation,

         -le formulaire type établi par la commission européenne.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. Les chiffres d"affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d"affaires annuels dans les domaines d"activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         2. Les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l"objet du marché.

         ces références devront être contrôlables par Paris Habitat.

         a cet effet, il est souhaité que la liste de références comporte les caractéristiques suivantes :

         - le nom des donneurs d"ordres publics ou privés (en indiquant si le candidat était sous-traitant),

         - la nature et le montant des prestations,

         - le type de bâti concerné et le lieu d"exécution.

         3. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée :

         - Qualibat n° 1412 : échafaudage fixe (technicité confirmée)

         - Qualibat n° 1421 : plates-formes suspendues

         - Qualibat n° 3512 : fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bâtiment

         - Qualibat n° 4511 : fourniture et pose volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garage et portes sectionnelles - résidentiel et tertiaire

         - Qualibat n° 4512 : fourniture et pose volets, stores, portails, rideaux, grilles, portes de garage et portes sectionnelles - collectif - tertiaire et industriel

         - Qualibat n° 4711 : produits verriers (technicité courante)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-19
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      Paris

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