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Repair and maintenance services of cooler groups (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824785)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: préfecture Région Martinique
Номер конкурса: 42824785
Дата публикации: 16-06-2023
Сумма контракта: 177 085 331 (Российский рубль) Цена оригинальная: 3 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023061220230904 16:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for one or more lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      préfecture Région Martinique
      préfecture de la Martinique 82 rue Victor Sévère BP 647/648 Fort-De-France cedex
      Fort-de-France
      97262
      France
      Téléphone: +33 596393428
      Courriel: Sgc-achat@martinique.gouv.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311864&orgAcronyme=g6l
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311864&orgAcronyme=g6l
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        2023_acim972_clim2

        Numéro de référence: 2023_ACIM972_CLIM2
      2. Code CPV principal:
        50730000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d"installation et de maintenance des systèmes de climatisation pour les services bénéficiaires du secrétariat général commun (Sgc) de Martinique et divers services de l"état en Martinique

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 5
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Est - split

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        fort-De France

      4. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Est - split

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Est - vrv/Drv

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Est - vrv/Drv

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Est - eau glacée

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Est - eau glacée

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Ouest - split

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Ouest - split

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Ouest - vrv/Drv

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Ouest - vrv/Drv

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        maintenance - fort-De-France Ouest - eau glacée

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        maintenance - fort-De-France Ouest - eau glacée

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        maintenance - schoelcher - split

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        maintenance - schoelcher - split

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        maintenance - schoelcher - vrv/Drv

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        maintenance - schoelcher - vrv/Drv

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        maintenance - schoelcher - eau glacée

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        maintenance - schoelcher - eau glacée

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
      118. Intitulé:

        maintenance - lamentin-Saint-Joseph - split

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        maintenance - lamentin-Saint-Joseph - split

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
      131. Intitulé:

        maintenance - lamentin-Saint-Joseph - vrv/Drv

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        maintenance - lamentin-Saint-Joseph - vrv/Drv

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
      144. Intitulé:

        maintenance - sud - split

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        maintenance - sud - split

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        maintenance - sud - vrv/Drv

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        maintenance - sud - vrv/Drv

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        maintenance - nord - split

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        maintenance - nord - split

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      179. Information sur les options:
        Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
      183. Intitulé:

        maintenance - nord - vrv/Drv

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        50730000
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        maintenance - nord - vrv/Drv

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
      196. Intitulé:

        acquisition et installation de systèmes de climatisation - tout le territoire martiniquais

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331200
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        acquisition et installation de systèmes de climatisation - tout le territoire martiniquais

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre fait l"objet d"une reconduction tacite pour une durée d"un (1) an, dans la limite de deux (2) fois. La durée globale de l"accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) MOIS à compter de sa date de notification

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-04
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-04
      Heure locale: 17:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de la Martinique
        12 rue du Citronnier - plateau Fofo - cS 17103 97271 Schoelcher Cedex
        Schoelcher Cedex
        97271
        France
        Point(s) de contact: 97271
        Téléphone: +33 596716667
        Courriel: Greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
        Adresse internet: http://martinique.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        médiation des entreprises en Martinique DEETS Martinique
        2 Avenue des Arawaks Immeuble EOLE 1
        Fort-de-France
        97200
        France
        Point(s) de contact: 97200
        Téléphone: +33 596442000
        Courriel: 972.direction@deets.gouv.fr
        Adresse internet: https://martinique.deets.gouv.fr/Mediation-des-entreprises-en-Martinique
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de la Martinique
        12 rue du Citronnier - plateau Fofo - cS 17103 97271 Schoelcher Cedex
        Schoelcher Cedex
        97271
        France
        Point(s) de contact: 97271
        Téléphone: +33 596716667
        Courriel: Greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
        Adresse internet: http://martinique.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-12

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