Various office equipment and supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824746)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      c.a.p.l
      cs 50044
      Cannes Cedex
      06414
      France
      Téléphone: +33 489822700
      Courriel: marches.publics@cannespaysdelerins.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues communauté d"agglomération Cannes Pays de Lérins (Capl)
      aéroport Cannes/Mandelieu, hangar 14, 277 avenue Francis Tonner, CS 80044
      Cannes-la-Bocca
      06156
      France
      Point(s) de contact: 06156
      Téléphone: +33 489822700
      Courriel: marches.publics@cannespaysdelerins.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.cannespaysdelerins.fr
      par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de fournitures et de mobilier de bureau pour la communaute D"Agglomeration cannes pays de lerins

      2. Code CPV principal:
         30190000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le marché a pour objet : l"acquisition, la livraison et l"installation de mobilier et d"équipements de bureaux ainsi que la fourniture de bureau (papeterie, matériels et accessoires de bureaux, etc.) pour l"ensemble des besoins de la Communauté d"agglomération Cannes Pays de Lérins

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 332 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30192000, 30197000, 30195300, 39263000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         dans la limite géographique du territoire de la Communauté d"agglomération Cannes Pays de Lérins (villes de Cannes, Le Cannet, Mandelieu-La Napoule, Mougins et Théoule-Sur-Mer)

      4. Description des prestations:
         

         il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum de 30000eur (H.T.). En cas de reconduction de l"accord-cadre, le maximum sera identique

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 12 mois chacune, reconductible tacitement 3 fois, par périodes de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 48 mois maximum

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          papier

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30192700, 30197630, 30197643
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          dans la limite géographique du territoire de la Communauté d"agglomération Cannes Pays de Lérins (villes de Cannes, Le Cannet, Mandelieu-La Napoule, Mougins et Théoule-Sur-Mer)

      17. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum de 20000eur (H.T.). En cas de reconduction de l"accord-cadre, le maximum sera identique

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 12 mois chacune, reconductible tacitement 3 fois, par périodes de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 48 mois maximum

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          mobilier et équipement de bureau

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39100000, 39130000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          dans la limite géographique du territoire de la Communauté d"agglomération Cannes Pays de Lérins (villes de Cannes, Le Cannet, Mandelieu-La Napoule, Mougins et Théoule-Sur-Mer)

      30. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum de 25000eur (H.T.). En cas de reconduction de l"accord-cadre, le maximum sera identique

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 12 mois chacune, reconductible tacitement 3 fois, par périodes de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 48 mois maximum

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d"accès à la commande publique, énoncées notamment par les articles suivants du Code de la Commande Publique (Ccp) : L. 2141-1 à L. 2141-5 (Motifs d"exclusions de plein droit de la procédure de passation), L. 2142-1 et R. 2142-1 à R 2142-27 (Conditions de participation), R. 2143-3 (Eléments à produire par le candidat), R. 2143-11 et R. 2143-12 (Documents justificatifs et autres moyens de preuve relatifs aux conditions de participation). En application de ces dispositions, le candidat fournira l"ensemble des renseignements relatifs à la candidature mentionnés ci-dessous, étant précisé que la rédaction libre est autorisée mais que le candidat pourra toutefois fournir la plupart des renseignements en utilisant les imprimés Dc1 et Dc2 ou le DUME, celui-ci n"étant toutefois pas autorisé à se limiter à indiquer dans le DUME qu"il dispose de l"aptitude et des capacités requises sans fournir d"informations particulières sur celles-ci :- une lettre de candidature présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l"entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique du groupement, identification des membres du groupement et répartition des prestations, mandataire désigné par les membres du groupement) - une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         en application de l"article L. 2112-2 du CCP, les conditions d"exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental qui sont précisées dans le Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      aéroport Cannes-Mandelieu

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      l"Ouverture des plis n"est pas publique. Les candidats n"y sont pas admis

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